Paris (15e), tour Maine Montparnasse BP 184, en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1985, par le conseil de prud'hommes de Paris (4e chambre section activités diverses), au profit de Monsieur Thierry

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 8 avril 2008), qu'après la mise en liquidation judiciaire des sociétés anonymes Gauthier et Select Invest, le liquidateur a assigné diverses personnes, dont

en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1985, par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Maurice X..., demeurant à Douai (Nord), ..., 2°/ de Monsieur Thierry

Martine, demeurant ... à Neuville-aux-Bois (Loiret), 8°) Madame THIERRY E..., demeurant ... à Outarville (Loiret), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 décembre 1989, où

Chevreau, Dorly, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roland A... non coupable d'homicide involontaire sur la personne de Thierry

pris pour le compte du trésorier principal du 8e arrondissement de Paris, 02400 Château-Thierry, 2 / de M.

Thierry X..., demeurant ... (Gers), en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Mirande, en matière électorale, au profit de M. le Sous-Préfet, domicilié ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société THERAY dite INTERMARCHE, dont le centre commercial est situé à Bolbec (Seine-Maritime), avenue Louis

Thierry A..., demeurant ...

Thierry, contre le jugement du tribunal de police d'EPINAL, en date du 17 mai 1990, qui l'a condamné, pour ivresse publique et manifeste, à la peine de 500 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel

Thierry X...

Gautier, rapporteur ; MM. H..., K..., J..., A..., Z..., I..., Y..., C..., G... E..., M. Aydalot, conseillers ; MM. Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires ; M.

l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les conclusions de M.

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Thierry, contre l'arrêt n° 229/91 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN en date du 14 août 1991 rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée THIERRY BRIDAULT, dont le siège social

Jean-Pierre X..., demeurant chemin des Gautiers aux Billaux (Gironde), 2 / de Mme Eliane X..., née Y..., demeurant chemin des Gautiers aux Billaux (Gironde), 3 / M.