Timothy, John Z..., demeurant 96 Lakeside Drive, Monson - Mass 01057 (USA), 2°/ Mme C..., A...

d'une part, qu'en s'abstenant de rechercher si les propos injurieux tenus par Mme A. à l'égard d'un fonctionnaire de police le 30 mai 1984 alors qu'elle était placée en garde à vue à l'hôpital de la Timone

PRODUCTIONS, - LA SOCIETE TISSOT, - LA SOCIETE FINANCIERE X..., - LA SOCIETE 2J PARTICIPATIONS, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Timo Breiz, dont le siège est ..., en cassation

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1153 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Tissot

X..., salarié de la SNCF depuis le 22 janvier 1973, dont le contrat a été repris par la SNAT en 1990, stabilisé dans l'emploi de second maître timonier depuis le 1er janvier 1986 sur la ligne Dieppe-Newhaven

. ; que, le 23 novembre 1998, son défenseur produisait une échocardiographie pratiquée à l'hôpital de La Timone le 20 novembre 1995 à 10 heures 30 sur un certain J..., supposé être Francis Z... ; que ce

Sur le pourvoi formé par la société Bernabé et compagnie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1997 par la cour d'appel de Montpellier, au profit de la société Viveros Tissot

permis la réalisation du dommage ou n'a pas pris les mesures permettant de l'éviter ; qu'à ce titre, Yvon X... démontrait (conclusions p. 8) qu'aucun bon à risques n'avait été établi par la société Timo

grief à l'arrêt d'avoir décidé que le salarié n'avait pas commis de faute grave, alors que, selon le moyen, le comportement fautif de ses salariés, dont l'intéressé, sur le site de l'hôpital de La Timone

alors qu'il avait été mis à disposition de la société Euridis en qualité de soudeur intérimaire ; que la plate-forme de travail sur laquelle il se trouvait, et qui était la propriété de la société Tissot

l'antiquaire Musso a affirmé que celui-ci lui appartenait et qu'il n'avait jamais été dans son intention de le vendre ; que néanmoins il ressort de l'information et notamment des déclarations de Francl que Tissot

., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 5 octobre 2017 par le tribunal d'instance de Bordeaux (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Tissot

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TIMONE IMMOBILIERE, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Marseille

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Domaine des Tissot

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Banque Delubac et compagnie que sur le pourvoi incident relevé par la SCI Timoté

bailleur avait accepté de recevoir les fermages de la personne morale, que la qualité de locataire du groupement était mentionnée dans l'acte de partage G... du 24 avril 1993 et dans l'acte de vente Tissot-Mollard

X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Bernard Tissot, de la SCP Richard, avocat de M.