de par leur position au Xyphos, étaient à la charnière entre les fournisseurs-importateurs et les initiés fréquentant la discothèque ; qu'Henri Y..., étant le fils du patron, avait libre accès au tiroir-caisse

personnel, a procédé, à 14 heures 40, à l'achat d'un parapluie d'une valeur de 265 francs et a constaté que la vendeuse-caissière au rayon accessoires avait reçu deux ventes à la suite sans refermer le tiroir-caisse

L'argent posé sur la caisse par cette dernière était mis dans le tiroir sans être enregistré (repris après) ; ""La caissière notait sur une feuille à côté de la caisse le montant des achats non encaissés

gardait par devers elle du petit matériel qui faisait parfois défaut aux autres membres du personnel ; qu'en énonçant que le reproche tiré des faits du 4 novembre1996 quant à la découverte dans les tiroirs

ait relevé qu'il résultait de l'attestation d'un ancien salarié de la Cité des sciences et de l'industrie que les brochures du Cinaxe étaient situées derrière le comptoir d'information ou dans les tiroirs

conséquence de garantir son maintien à la disposition de la justice d'autant que celui-ci devra être interrogé par le juge d'instruction sur ces faits ; que le mode opératoire sur la base d'équipe à tiroirs

civile, condamne la société Tirot à payer à M.

. ; que le nom de Jocelyn Patrick X... était déjà apparu au début de l'enquête en raison de la découverte sur les lieux du crime du numéro de son téléphone portable (dans le tiroir du meuble-chevet

la première expertise en septembre 1984 a établi que celui du véhicule de François X... ne fonctionnait pas ; "que la seconde expertise en mars 1985 a établi que la cause en était le grippage de tiroirs

X... du 7 juin 2009, professionnel mandaté par Mme Y... dont il reprenait les arguments, ne relevait qu'une seule malfaçon, l'étroitesse des tiroirs du meuble tabac, qui ne sera plus évoquée au constat

Tollensflat 92, 4707 KH Roosendaal (Pays-Bas), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1998 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre civile, Section civile et commerciale), au profit de la société Tirot

Antoine Z..., demeurant Tirolo à Levié (Corse), 2 / Mme Pauline Z..., née X..., demeurant Tirolo à Levié (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre

E... a commis une faute lourde, en laissant une carte avec son code dans un tiroir et en ne vérifiant pas que cette carte, qu'il savait se trouver dans le tiroir de son bureau, n'avait pas été dérobée

commercial, a été radiée des cadres le 24 septembre 2007 pour avoir émis des bons d'échange pour obtenir des titres de transport remis indûment à des tiers, après la découverte le 25 mai 2007 dans le tiroir

l'hospitalisation en urgence de ce résident, qu'elle les avait ensuite laissés par inadvertance à son domicile lorsqu'elle avait procédé au nettoyage de sa blouse, qu'ils étaient alors restés au fond d'un tiroir

... s'était absenté depuis plusieurs jours pour un séjour de ski, n'ont trouvé aucun produit stupéfiant, le chien de l'équipe cynophile marquait plusieurs endroits de la maison, notamment devant un tiroir

LA FAUTE DE DECHENAUD, QUI AVAIT CONSISTE, COMME L'EXPOSE LE JUGEMENT LUI-MEME, A LAISSER ENTRE 12 HEURES ET 14 HEURES LES CHEQUIERS, D'OU ONT ETE SOUSTRAITES LES FORMULES, SUR SON BUREAU OU DANS UN TIROIR

Y..., de Me Hennuyer, avocat de la société Tiro-Class, les conclusions de M.