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44 résultats pour « Wenger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137233bcd58014677407238

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

C..., Emile, Camille Privas, domicilié ..., ès qualités de directeur statutaire de la société Conceptair BV, dont le siège est Weena, 723 ...

Source officielle

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CC

civ2

6137225acd580146773fc41a

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Christian Y..., demeurant Weg Am Denkkmal 52, 2000 à Birdestedt (Allemagne), 2 ) de la société anonyme Sirar, dont le siège social est ... (2e), 3 ) de la compagnie Iduna, dont le siège social est

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CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613720edcd580146773ef909

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

1987 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Pieter Y..., demeurant et domicilié ... 3668 (Belgique), 2°/ des établissements VELDA, dont le siège social est Weg

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CC

comm

61372374cd5801467740a028

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

Asiatex, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre civile, 2e Section), au profit de la société Wenk-End

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CC

civ1

6137235bcd58014677408b9f

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

1997 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit : 1 / de la Caisse régionale du crédit agricole mutuel (CRCAM) du Nord, dont le siège est ..., 2 / de Mme Nicole X..., demeurant Le Padde Weg

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civ3

6137237ecd5801467740a7d1

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° K 98-21.331 formé par la société NV Geerkens SPRL, dont le siège social est Weg

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01270

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

, Jordan EE..., Christelle FF..., Mustapha F..., Ahmed GG..., Karina HH..., Mc de Vierra G... , Cédric KK..., Peter H..., Hadji TT...ALI LL..., Maimouna K..., Martial II..., Saïd I..., Fodie MM..., Wence

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civ2

613723bbcd5801467740d734

Cassation

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Made, demeurant Vliet, Weg 18, Klundel (Hollande), en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1999 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie Gan Belgium

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CC

civ1

61372179cd580146773f40ef

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Iris BV, représentée par ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité au siège social Stagion Weg

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civ2

6137228bcd580146773fe43f

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Peter X..., demeurant ..., 3 / Les Etablissements Velda, dont le siège est à Weg Naar Zwartberg, ...), 4 / Le Bureau central français, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars

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comm

613721becd580146773f6c45

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

Daniel X..., 2°/ Mme Marguerite X..., née Wener, demeurant ensemble ... à Châtel-Saint-Germain (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1990 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile)

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CC

soc

61372157cd580146773f2f6b

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

Pieter Z..., demeurant ... 3668 (Belgique), 2°/ des Etablissements Velda, dont le siège est Weg Naar Zwartberg 193 B à Opglabeek 3660 (Belgique), 3°/ de la Compagnie d'assurances Winterthur, dont le

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civ3

61372225cd580146773fa9dc

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Wener, demeurant ...

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Dieter, Arnold, Rudolf XDG..., demeurant à 3000 Hannover (RFA), Aussiger Wende 4, 125°/ M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201611

Cassation

17 octobre 2013

17 octobre 2013

rectificatif du 1er août 2008, a rappelé sa motivation sur ce point et n'a pas rectifié sa décision sur cette qualification, se limitant à supprimer la mention « représentée par Girard et Briançon SCP Wenner

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200692

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

litige l'opposant : 1°/ à la société Swisslife assurance et patrimoine, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Banque CIC Est, société anonyme, dont le siège est 31 rue Jean Wenger

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200259

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

Bergstrasse 10, 9490 Vaduz (Liechtenstein), société de droit liechtensteinois, prise en la personne de son liquidateur judiciaire, la société Batliner Wanger Batliner AG, dont le siège est Am Schrägen Weg

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civ3

61372225cd580146773fa9a4

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Wener, demeurant ensemble ... Saint-Germain (Moselle), 49 / Mme Irène E... A..., née XY..., demeurant ...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201453

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

DE WENDE » qui regroupe les mines et usines de HAYANGE et MOYEUVRE, et la société « DE WENDEL ET CIE », qui regroupe les usines et mines de JOEUF ;- que cette même année, la société « Les Petits Fils de

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200025

Cassation

7 janvier 2010

7 janvier 2010

demande des sociétés Generali IARD, Draka Comteq France, Qatar Insurance And Reinsurance Company SAQ et Nexans France ; les condamne in solidum à payer respectivement aux sociétés Transfreight Goteborg Weg

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