France (la société WEG) des moteurs électriques ; qu'après la livraison des moteurs par la société WEG à la société Barillec, puis leur installation et leur mise au point dans les navires par la

la signification de l'arrêt, la mention "approuvé par un laboratoire de test", tant sur ses produits à venir que sur ceux actuellement en stock chez elle et dans les points de vente, et sur son site "web

le siège social est Waanhol Wey 10, Leper 89000 (Belgique), défendeurs à la cassation ; Sur le pourvoi n° K 98-21.331.

utiliser, pour les besoins de son commerce, les signes 100% Event", "100% Animation" et 100% Animation-Edition" et d'exploiter un site internet dont le nom de domaine est [Site Web

Wellers, conseiller, a été entendu en son interrogatoire ; "alors que l'interrogatoire du prévenu relève de la compétence du président de la Cour, qui a la direction des débats ; Attendu que l'article

demandes, que sur la période allant de 2011 à 2015, il avait exercé une activité de « producteur, réalisateur, scénariste », comme le démontrait son site internet quand les captures d'écran des pages web

les pourvois n° X 16-21.221, Y 16-21.222, P 16-21.213 et V 16-21.219 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 26 mai 2016), que quatre journalistes, d'abord pigistes pour le compte du site Web

Y..., demeurant à Metz (Moselle), ..., agissant en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de l'entreprise Weber, 2°) l'entreprise Weber, dont le siège social est sis à Metz (Moselle), en cassation

BTSG, pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société A Weber Métaux, [...] , 5°/ à la société Tacofin, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], défendeurs à la

président de chambre et de deux conseillers ; que la preuve de cette composition doit résulter de l'arrêt ; que l'arrêt qui a été rendu dans l'espèce, mentionne, à la page 1, que c'est M. le conseiller Wellers

Code de l'urbanisme afférentes au permis de construire, a notamment ordonné la démolition de la totalité des constructions édifiées sur la parcelle dont l'intéressé est propriétaire à Mittlerer Erlen-Weg

WE..., domicilié [...] , 23°/ à M. T... BK... WE..., domicilié [...] , 24°/ à M. CR... QY... WE..., domicilié [...] , 25°/ à M. UO... MS... CR...

(Bas-Rhin), 6°) de la société Weber et Broutin, dont le siège social est ...

Weber, l'inculpé, ne pouvait en rien ignorer que M.

Vallée, Fredy Z... et José X... à payer à la société Rca une somme de 111 021 francs, à la société Carrère une somme de 249 623 francs, à la société Pathé Marconi une somme de 195 184 francs, à la société Wea

Wellers et Melle Roger, conseillers ; "alors que l'appel des décisions du tribunal pour enfants est, selon les dispositions des articles 14 de l'ordonnance du 2 février 1945, L. 223-1, L. 223-2 du Code

requête a en outre constaté que « au vu des justifications produites, ( ) le requérant est fondé à ne pas appeler la partie visée par la mesure, du fait que certaines preuves informatiques ou d'accès Web

d'incinérations d'ordures ménagères à la société Cabinet Martin, dirigée par Jean-Claude Y..., en lui imposant de sous-traiter partie de la mission à la société de droit anglais Water energy engineers (WEE