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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613722f2cd580146774038ca
21 janvier 1998
21 janvier 1998
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des communes de Mezières-en-Brenne et de Saint-Michel-en-Brenne
Source officielleciv3
613721b7cd580146773f673b
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Y..., de la SCP Hubert
Source officielleciv1
6137235ccd58014677408c9e
17 novembre 1999
17 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête n° U 99-11.361 présentée par la SCP Boré, Xavier et Boré, agissant au nom de M.
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4be0e
30 mai 1989
30 mai 1989
Bruno, F... Robert, F... Roger, G... Jean, H... Georges, I... Xavier, J... Jean-Franck, K... Maurice, L... Eric, M... Michel, N... Yves, O... Claude, P... Max, Q...
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6137260ecd58014677422a1c
8 février 2000
8 février 2000
janvier 1995 par Jean-Claude D..., celle d'un véhicule Fiat Tempra payé 44 000 francs par chèque le 14 mars 1995 par Philippe G..., celle d'un véhicule Golf en décembre 1995 payé 39 000 francs par Xavier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100756
24 juin 2015
24 juin 2015
Xavier X... et M.
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613725b5cd5801467741ff26
17 décembre 1996
17 décembre 1996
le dix-sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv3
6137234dcd58014677408075
9 novembre 1999
9 novembre 1999
cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires du ..., représenté par son syndic, le cabinet Gabriel Brun
Source officielleciv3
60794cff9ba5988459c47bda
6 novembre 2002
6 novembre 2002
T..., U..., Jean-Clément, Jean-Philippe et Xavier V..., MM. XW..., Bruno et Xavier E..., MM. XX... et Jean-François K..., MM.
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61372611cd58014677422b76
4 novembre 1999
4 novembre 1999
bord d un véhicule ressemblant à celui de la prévenue ; que, selon les résultats de l expertise graphologique, la prévenue est l auteur des inscriptions injurieuses relevées sur l immeuble de Martine Brun
Source officielleciv3
6137234fcd580146774081e9
15 juin 1999
15 juin 1999
Jean-Pierre A..., demeurant ..., 2 / de Mlle Patricia A..., demeurant quartier Font Brun, 83320 Carqueiranne, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le
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61372616cd58014677422d75
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Bruno, - A...Brahim,- C... Morad, - Z...Arletto, - D... B...
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Bruno KKKKK..., 130°/ M. Samuel LLLLL..., 131°/ M. Bruno MMMMM..., 132°/ M. Michaël JJJ..., 133°/ M. Bruno NNNNN..., 134°/ M. Olivier OOOOO..., 135°/ M. Olivier FFFFF..., 136°/ M.
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613720b5cd580146773edba7
4 novembre 1988
4 novembre 1988
Franck, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Goudet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme A..., les conclusions de M.
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO10528
3 mai 2018
3 mai 2018
Xavier X..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi (remboursement), dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication
Source officielleciv1
613720cccd580146773ee7a6
11 juillet 1988
11 juillet 1988
I..., Brun et H..., et de MM. E... I..., Z..., H..., de Me Vincent, avocat de M.
Source officielleciv1
61372179cd580146773f40ec
5 mars 1991
5 mars 1991
Jean-Claude X..., demeurant à Camiac et Saint-Denis, Branne (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1ere chambre), au profit de : 1°) M.
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6137238ecd5801467740b4c6
14 février 2001
14 février 2001
Michel G..., demeurant ... le Brule, 7 / de M. Alain I..., demeurant 10, logis des Ormes, 79230 Prahecq, 8 / de M. Jean-Michel J..., demeurant ..., 9 / de M.
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO01153
25 juin 2014
25 juin 2014
soit nécessaire d'examiner si ces contrats comportent ou non la définition d'un motif ; qu'il y a lieu de confirmer le jugement, non contesté sur ce point, en ce qu'il a alloué à Monsieur François-Xavier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101286
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Bruno X... a saisi le premier président de la cour d'appel de Versailles d'une requête aux fins d'être autorisé à prendre à partie M.
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