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48 résultats pour « Zibi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a1cd5801467742731a

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

veulerie - exprimer ailleurs ; que de son côté, Clémentine n'a pas été très loquace concernant les actes subis, évoquant des caresses sur tout le corps et déclarant que Lionel X... lui mettait "son zizi

Source officielle

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Annonces BODACC83 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Zibi, Leslie Zibi

SIREN 932266083Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

20/05/2026

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Radiations

AL ZIBI, Rahma, AL ZOUBI

SIREN 990818841Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

15/05/2026

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Modifications diverses

Zibi, Leslie Zibi

SIREN 932266083Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/04/2026

Voir →

Créations

ZIBI, Rayan, Junior

SIREN 943683466Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

16/04/2026

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Dépôts des comptes

ZIBIS PRODUCTION

SIREN 883781643Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

01/04/2026

Voir →

CC

cr

61372647cd58014677424517

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

chez lui ; que cette mise en cause est à rapprocher de celle datant de 1993, effectuée auprès de l'éducatrice du service A.E.M.O. qui le suivait, plainte selon laquelle son grand-père avait "tiré son zizi

Source officielle
CC

comm

61372129cd580146773f1808

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La SNC SABEUR SABER ZIDI, société en nom collectif, dont le siège social

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422305

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

consistent en des descriptions précises de gestes et d'anatomie masculine qu'un enfant de huit ans ne connaît habituellement pas et que X... a faites avec des expressions enfantines et naïves (" son zizi

Source officielle
CC

comm

613721b7cd580146773f678f

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

(Val-de-Marne), défenderesses à la cassation ; En présence de : la société Zibi-Versand Herbert Muller, dont le siège social est sis 7880 Bad-Sackingen (Allemagne), Les demandeurs invoquent, à l'appui

Source officielle
CC

cr

613725cacd5801467742089d

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

B..., instituteur, déclarait que Marie-Claire lui avait léché le bras et ensuite lui avait dit spontanément : "est-ce que je peux te sucer le zizi"; que d'autres instituteurs témoignent dans le même

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b47

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

1997 E... a déclaré aux gendarmes qu'un matin de novembre 1996 où elle se trouvait sur le canapé du séjour à son domicile, A... venu livrer du lait "s'était mis à (la) toucher un peu partout et même le zizi

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a7a

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

son frère Nathan ; que Sarah X... donnait, elle, les précisions suivantes : à Nouhant-le-Fuzelier, alors que les trois enfants étaient ensemble dans leur chambre, le père était entré et avait mis son "zizi

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CC

cr

ès avoir dit qu'il existait des charges suffisantesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01603

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

que son cousin avait baissé pantalon et caleçon, lui enjoignant de « sucer la sucette » avant de lécher lui-même le sexe de la fillette ; qu'en 1999, Mme X... avait dit à son frère avoir « léché le zizi

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424724

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

d'appel de ce prévenu, expliquant que la jeune victime, elle-même atteinte d'une grave déficience mentale relevée par les juges du fond, ne l'avait désigné comme étant celui qui l'avait embêté avec son zizi

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101002

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

pas de nature à entraîner la cassation ; Attendu, d'autre part, qu'après avoir relevé que, selon un rapport de l'association de médiation, l'enfant avait déclaré à plusieurs reprises avoir touché le zizi

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cr

ésulte pas de l'information charges suffisantesc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00785

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

restée tout l'après-midi aux côtés de son ami, l'accompagnant même jusqu'aux toilettes ; que, quant au témoignage de Mme Y..., il ne fait état que d'une phrase prononcée par A...en sa présence, soit « zizi

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cr

61372637cd58014677423d53

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

l'instit", avait réagi vivement ; que l'enfant, entendu à ce sujet, a tenu les propos suivants : "papa m'a fait du mal dans les fesses, ça s'est passé dans le lit, dans sa chambre la nuit ; il m'a mis son zizi

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05224

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

[O] [A], expert, qui lui posait la question suivante : « [G] a touché le zizi à d'autre enfants. Non. Elle l'a fait qu'à toi.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00652

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

[V] "tirait sur son zizi et qu'elle avait déjà vu des parties de son zizi" ; "et aux motifs adoptés que si la preuve de la corruption de mineur ne peut être rapportée, il ressort des déclarations d'

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CC

cr

613726a6cd58014677427650

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

comportement anormal de son mari à l'égard de ses enfants et plus particulièrement sur ses deux filles aînées ; que, selon celles-ci, leur père s'était couché sur elles à plusieurs reprises, leur mettant "le zizi

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cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05188

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

7 : Est-il établi qu'au juge d'instruction qui l'entendait en présence de son avocat, mais hors la présence de son père, Camille a confirmé qu'Alain X...lui avait fait « des choses pas bien avec son zizi

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100188

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

le personnage de « Titeuf » est présenté comme un garnement pas très malin dont les principales préoccupations concernent les relations avec les filles et le sexe ; que l'ouvrage intitulé « guide du zizi

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10175

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

R... conclut « c'est parti, mon zizi » ; que le fait que M. T... ait adressé le 20 janvier 2015 à M.

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CC

civ3

613721a8cd580146773f5bb3

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

(anciennement Zizi), demeurant ... (Nord), 32°) M. Paul I..., demeurant ... (Nord), 33°) MM. Michel Robert YQ..., demeurant ... (Nord), 34°) M. Jean-Louis André YA..., demeurant ...

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