AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, que, blessé, dans un accident de la circulation, M.

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que M. et Mme X... ont été victimes, avec leur fille, en Turquie, d'un accident

X..., victime d'un accident de la circulation dont la responsabilité incombe à Mme Y..., a assigné celle-ci et son assureur, la MACIF, en réparation de ses préjudices ; Attendu que M.

les intérêts civils; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean X..., qui exerçait le métier de "garçon coiffeur", a été victime d'un accident

El X... ayant été victime d'un accident de la circulation, a assigné en réparation de son préjudice la société AGF IART, assureur du conducteur impliqué dans l'accident ; que diverses sommes lui ont été

[U], victime d'un accident de la circulation dans lequel a été détruit un véhicule qu'il avait fait assurer auprès de la société Axa France IARD, a assigné cette dernière, qui lui refusait sa garantie

X... ayant été mortellement blessé dans un accident de la circulation, sa veuve a assigné la Garantie mutuelle des fonctionnaires, assureur de M.

[O] a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par Mme [Y], assuré auprès de la société GMF ; qu'il les a assignées en indemnisation de ses préjudices

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met, sur leur demande, Mmes X... et Myléne Y... hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., victime d'un accident

Georges-Edouard de X... a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il était passager d'un véhicule conduit par M.

droit commun à demander le recouvrement de leurs prestations ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que Mme Y..., employée de la ville de Toulouse, ayant été blessée dans un accident

Z... a été victime d'un accident de la circulation dont M.

Z..., blessé dans un accident de la circulation dont M.

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite du décès de son épouse dans un accident de la circulation survenu

X..., ayant été blessé dans un accident de la circulation dont la responsabilité incombe à M.

[M], victimes le 16 août 2014 en Italie d'un accident de la circulation impliquant un véhicule immatriculé et assuré en Italie, ont saisi une commission d'indemnisation des victimes (la CIVI) pour obtenir

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 18 juin 2002), que les époux X..., victimes le 14 septembre 1991 d'un accident

de la Marne et la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Reims, 8 avril 1993), que Mme X..., étant décédée par suite d'un accident

Alphonse X... décèda des suites d'un accident de la circulation survenu tandis qu'il se trouvait dans l'automobile de M.

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 16 mars 2017), que Mme X... a été victime d'un accident