arrêt statuant sur renvoi après cassation (2e Civ,19 mai 1998, pourvoi n° 95-17.972) a condamné la commune de Saint-Jean-d'Aulps à payer à Geneviève X..., veuve Y... une certaine somme au titre du manque

D..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 janvier 2016), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 13 septembre 2011, pourvoi n° 10-23.590), que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation dans un litige opposant M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Dijon, 21 février 1995) et les

sont rendus par cinq magistrats au moins, président compris, le tout à peine de nullité ; qu'aux termes du troisième, en matière civile, les renvois après cassation d'un arrêt sont portés aux audiences

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation, que Mme X...

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Soc, 23 juin 2016, pourvoi n° 14-30007), que M.

Serge B... ; Que l'affaire et donc en état, chaque partie ayant pu faire valoir ses moyens de droit ; Sur le fond : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que M.

Q..., de la SCP Krivine et Viaud, avocat de Mme B..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 15 janvier 2014, pourvoi

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, qu'embauché par M.

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 9 novembre 2016, pourvoi n° 15-27.968), qu'un jugement a prononcé le

X..., de la SCP Odent et Poulet, avocat de la société Home expertise Center, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation ( Soc.,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA) du Loir et Cher, dont

[Z], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 25 septembre 2013, pourvoi n° 12-22-972), qu'un jugement a prononcé

attaqué, rendu sur renvoi après cassation, a débouté le salarié de ses demandes d'indemnités de rupture et pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, au motif que le salarié, qui ne pouvait se prévaloir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le trésorier principal de Créteil, demeurant place

après cassation, retient qu'elle est identique à celle définitivement tranchée par l'arrêt du 28 octobre 2003 cassant sans renvoi une précédente décision sur les droits de M.

X... et de la société EDIMPRA, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

à la somme de 56 126,10 euros, puis que par arrêt du 11 juin 2015 la Cour de cassation, rabattant cet arrêt de cassation partielle, avait cassé et annulé en toutes ses dispositions l'arrêt de la cour

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation, que la Compagnie d'assurances SAMDA ayant indemnisé M.