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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137241ccd58014677412671
28 septembre 2004
Y..., médecin à la suite d'une arthroscopie n'ayant pas permis d'enrayer l'évolution de l'arthrose fémoro-tibiale dont elle souffre ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 13 juin 2002) l'a déboutée de
ECLI:FR:CCASS:2016:C110030
3 février 2016
patient des éléments susceptibles d'expliquer la survenue de cette infection ; que l'hypothèse avancée par le CENTRE MÉDICAL DE [Localité 1] d'une infection endogène, antérieure ou postérieure à l'arthroscopie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200726
24 mai 2017
correspondre à une rupture partielle de la coiffe des rotateurs comme mentionné au tableau, cependant, il ne résulte pas des éléments au dossier qu'elle aurait été objectivée par IRM, respectivement par arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2015:C100115
4 février 2015
X..., victime, le 18 mars 2008, d'un dérobement du genou alors qu'il réalisait des exercices sur un tapis de marche, a subi, le 5 mai suivant, une arthroscopie avec lavage articulaire de débridement, pratiquée
61372170cd580146773f3c46
25 mars 1991
mémoire en demande et qu'il est reproduit ci-après : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Jean Y... a été hospitalisé à la clinique de la Résidence du Parc et y a subi un examen arthroscopique
ECLI:FR:CCASS:2020:C210058
23 janvier 2020
D... lors de l'entretien contradictoire qui a montré que seuls des arthroscanner des genoux avaient été réalisés, cotations correspondant uniquement à NZQH002 alors qu'il a facturé l'association d'actes
ECLI:FR:CCASS:2019:C210353
9 mai 2019
il n'a pas été réalisé d'IRM pour objectiver la maladie déclarée mais un arthroscanner ; qu'il résulte du courrier du 23 août 2016 du chirurgien ayant prescrit la réalisation de cet examen qu'il a été
cr
61372528cd5801467741b6d5
5 mars 1992
concurrence de 215 000 francs ; "aux motifs que "le professeur X... au vu des documents médicaux qui lui ont été présentés et qu'il a décrits, a précisé que dans la deuxième moitié d'octobe 1986, une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2018:C210203
15 mars 2018
Cet arthroscanner a permis de confirmer le diagnostic. Aucun des documents médicaux du débat ne fait référence à une pathologie calcifiante.
ECLI:FR:CCASS:2022:C210577
22 septembre 2022
[N] avait indiqué que son patient avait subi un arthroscanner avant une chirurgie de l'épaule droite réalisée le 15 septembre 2016, qu'il n'y avait pas lieu de programmer un examen IRM inutile pour un
613723e3cd5801467740f725
10 juillet 2002
X... a procédé sur Mme Y... à l'ablation du ménisque du genou, sous arthroscopie, opération à la suite de laquelle ont eu lieu un certain nombre de complications, dues à une infection nosocomiale ; que
ECLI:FR:CCASS:2016:C101287
16 novembre 2016
pratiqué par le Docteur Y..., l'expert étant parvenu à la conclusion suivante non contestée par les parties ; « il est vrai qu'il y a eu accident après l'arthroscanner ; le geste principal de l'arthroscanner
61372466cd580146774152bf
15 novembre 2005
en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme X... qui présentait une périarthrite calcifiante, a subi une exérèse des calcifications par arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2018:C110168
7 mars 2018
Y... qui le suivait depuis l'année 2005 lui a proposé et a réalisé divers traitements conservateurs comportant des arthroscopies, méniscectomies interne et externe et une visco supplémentation en collaboration
6137248fcd58014677416826
3 mai 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'après avoir subi, le 12 mai 1997, une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2016:C210118
11 février 2016
l'indication d'une contusion du genou gauche, dont la lésion a donné lieu au constat d'une continuité des symptômes, sous formes de douleurs, jusqu'au certificat médical final, après réalisation de l'arthroscopie
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02095
27 septembre 2017
suture de coiffe de l'épaule droite (à l'origine de la maladie professionnelle indemnisée), de nouvelles douleurs avec une solution de continuité au niveau du sus et sous épineux, retrouvée sur l'arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2021:C200335
8 avril 2021
Arthroscanner du 26 février 2014 : rupture transfixiante complète avec rétraction proximale du tendon supra-épineux associée à une rupture transfixiante complète de l'infra-épineux associe une rétraction
à son recours, les recours de la cliniquec/M. X
60794cff9ba5988459c47b9d
12 mars 2002
X..., après avoir subi, en 1992, une arthroscopie du genou à la Clinique du Parc, a développé un germe infectieux ; qu'il a alors recherché la responsabilité de cette clinique ; qu'un arrêt de la cour
ECLI:FR:CCASS:2012:C100033
12 janvier 2012
produit de conséquences dommageables au regard des conclusions de l'expert ; que la responsabilité du praticien ne saurait dès lors être engagée ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE le Dr Y... oppose que l'arthroscopie
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