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106 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137241ccd58014677412671

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Y..., médecin à la suite d'une arthroscopie n'ayant pas permis d'enrayer l'évolution de l'arthrose fémoro-tibiale dont elle souffre ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 13 juin 2002) l'a déboutée de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110030

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

patient des éléments susceptibles d'expliquer la survenue de cette infection ; que l'hypothèse avancée par le CENTRE MÉDICAL DE [Localité 1] d'une infection endogène, antérieure ou postérieure à l'arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200726

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

correspondre à une rupture partielle de la coiffe des rotateurs comme mentionné au tableau, cependant, il ne résulte pas des éléments au dossier qu'elle aurait été objectivée par IRM, respectivement par arthroscanner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100115

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

X..., victime, le 18 mars 2008, d'un dérobement du genou alors qu'il réalisait des exercices sur un tapis de marche, a subi, le 5 mai suivant, une arthroscopie avec lavage articulaire de débridement, pratiquée

Source officielle
CC

civ1

61372170cd580146773f3c46

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

mémoire en demande et qu'il est reproduit ci-après : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Jean Y... a été hospitalisé à la clinique de la Résidence du Parc et y a subi un examen arthroscopique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210058

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

D... lors de l'entretien contradictoire qui a montré que seuls des arthroscanner des genoux avaient été réalisés, cotations correspondant uniquement à NZQH002 alors qu'il a facturé l'association d'actes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210353

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

il n'a pas été réalisé d'IRM pour objectiver la maladie déclarée mais un arthroscanner ; qu'il résulte du courrier du 23 août 2016 du chirurgien ayant prescrit la réalisation de cet examen qu'il a été

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b6d5

Cassation

5 mars 1992

5 mars 1992

concurrence de 215 000 francs ; "aux motifs que "le professeur X... au vu des documents médicaux qui lui ont été présentés et qu'il a décrits, a précisé que dans la deuxième moitié d'octobe 1986, une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210203

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Cet arthroscanner a permis de confirmer le diagnostic. Aucun des documents médicaux du débat ne fait référence à une pathologie calcifiante.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210577

Cassation

22 septembre 2022

22 septembre 2022

[N] avait indiqué que son patient avait subi un arthroscanner avant une chirurgie de l'épaule droite réalisée le 15 septembre 2016, qu'il n'y avait pas lieu de programmer un examen IRM inutile pour un

Source officielle
CC

civ1

613723e3cd5801467740f725

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

X... a procédé sur Mme Y... à l'ablation du ménisque du genou, sous arthroscopie, opération à la suite de laquelle ont eu lieu un certain nombre de complications, dues à une infection nosocomiale ; que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101287

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

pratiqué par le Docteur Y..., l'expert étant parvenu à la conclusion suivante non contestée par les parties ; « il est vrai qu'il y a eu accident après l'arthroscanner ; le geste principal de l'arthroscanner

Source officielle
CC

civ1

61372466cd580146774152bf

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme X... qui présentait une périarthrite calcifiante, a subi une exérèse des calcifications par arthroscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110168

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y... qui le suivait depuis l'année 2005 lui a proposé et a réalisé divers traitements conservateurs comportant des arthroscopies, méniscectomies interne et externe et une visco supplémentation en collaboration

Source officielle
CC

civ1

6137248fcd58014677416826

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'après avoir subi, le 12 mai 1997, une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210118

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

l'indication d'une contusion du genou gauche, dont la lésion a donné lieu au constat d'une continuité des symptômes, sous formes de douleurs, jusqu'au certificat médical final, après réalisation de l'arthroscopie

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02095

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

suture de coiffe de l'épaule droite (à l'origine de la maladie professionnelle indemnisée), de nouvelles douleurs avec une solution de continuité au niveau du sus et sous épineux, retrouvée sur l'arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200335

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Arthroscanner du 26 février 2014 : rupture transfixiante complète avec rétraction proximale du tendon supra-épineux associée à une rupture transfixiante complète de l'infra-épineux associe une rétraction

Source officielle
CC

civ1

à son recours, les recours de la cliniquec/M. X

60794cff9ba5988459c47b9d

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

X..., après avoir subi, en 1992, une arthroscopie du genou à la Clinique du Parc, a développé un germe infectieux ; qu'il a alors recherché la responsabilité de cette clinique ; qu'un arrêt de la cour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100033

Cassation

12 janvier 2012

12 janvier 2012

produit de conséquences dommageables au regard des conclusions de l'expert ; que la responsabilité du praticien ne saurait dès lors être engagée ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE le Dr Y... oppose que l'arthroscopie

Source officielle

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