Emile Z... du 31 août 2009, la cour d'appel a violé les articles 455, alinéa 1er et 954, alinéa 2, du code de procédure civile.

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit

700 du code civile, rejette sa demande, la condamne à payer aux sociétés Imoroc, MPS et Sogarex, la somme globale de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé

Z... et François E... et Mme E..., épouse A..., aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale,

[J] au titre de l'article 700 du code de procédure civile dans le cadre de la procédure au fond, pour laquelle M.

700 du code de procédure civile. 5.

700 du code civil, rejette la demande de la société Biologistic et condamne celle-ci à payer à Mme [J] la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé

Sur la demande du paiement de la somme de 1500 € sur le fondement de l'article 700 du Code Civil : qu'il conviendra de condamner Monsieur et Madame David Z...aux dépens, en application des dispositions

700 et suivants du Code civil et l'article L. 162-1 ; qu'aux termes de l'article L. 162-1 du code rural, "les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication

700 du code de procédure civile. 4.

700 du code de procédure civile. 2.

1382 du code civil.

700 du code de procédure civile ainsi que les dépens. 2.

700 du code de procédure civile, condamne la société BRE gestion hôtelière à payer à M.

669 du code de procédure civile ; CONDAMNE in solidum les époux I... à payer aux époux E... précités une somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; DEBOUTE les parties de

703 du code civil ni d'un non-usage trentenaire au sens de l'article 706 du même code ; que, par ailleurs, la prétendue aggravation de la situation du fonds servant qui résulterait de la division

700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-sept novembre deux

700 du code de procédure civile ; condamné Mme [Z] à payer à [P] [V] la somme de 2 000 euros nets au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; condamné Mme [Z] aux entiers dépens, ainsi que