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54 résultats pour « double anesthésie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372260cd580146773fc73d

Cassation

19 janvier 1995

19 janvier 1995

titre IX de la deuxième partie de la nomenclature générale des actes professionnels : traitement chirurgical de l'incontinence chez la femme ou chez l'homme, quelle que soit la technique, KC 80, anesthésie

Source officielle

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CC

soc

61372262cd580146773fc845

Cassation

19 janvier 1995

19 janvier 1995

titre IX de la deuxième partie de la nomenclature générale des actes professionnels : traitement chirurgical de l'incontinence chez la femme ou chez l'homme, quelle que soit la technique, KC 80, anesthésie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201348

Cassation

3 septembre 2009

3 septembre 2009

Julien les sommes prévues en cas de décès accidentel, celle ci, en son nom personnel et en qualité de représentante légale de son fils mineur Benoît, l'a assigné en paiement du doublement des capitaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00780

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

; que c'est dans ces conditions que lors de la réunion qui s'est tenue le 23 septembre 2004 une nouvelle organisation du département " anesthésie " a été adoptée, quatre objectifs étant poursuivis :-

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200517

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

écarter l'argumentation de la clinique tirée de l'inconventionnalité de la majoration de 10 % prévue par l'article L. 133-4 du code de la sécurité sociale tenant à son caractère automatique, sur la double

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110296

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

138.712 euros à titre de dommages-intérêts ; AUX MOTIFS QUE le rapport d'expertise judiciaire du Pr Z... fait clairement apparaître que le litige opposant ce praticien à la Clinique Notre-Dame a une double

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR05478

Cassation

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Julien Y... ont été intenses, elles ont été limitées dans le temps du fait de l'anesthésie pratiquée lors de son arrivée au bloc opératoire, où il a été « endormi sous sevoflurane » vers 23 heures 25 ;

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110517

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

observées correspondent avec le rapport circonstanciel, que l'accident s'est produit dans la phase finale du réveil, malgré les précautions d'usage pour gérer un cheval sous perfusions post-opératoires : double

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1d0

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

rapports infirmiers d mentionnaient uniquement une agitation dans la nuit du lundi au mardi (qui pourrait être le signe de la douleur due à la triple fracture ou de la disparition des effets de l'anesthésie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100759

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

Z..., chirurgien-urologue, pour remédier à diverses ptoses de la sphère uro-génitale et, en même temps, à sa demande et afin de ne subir qu'une seule anesthésie, par M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100766

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

Necker à Paris et poursuivi au CHU de Rouen à compter de mai 1984 ; qu'il a, par la suite, déménagé dans la région d'Avignon où ces dialyses se sont poursuivies jusqu'en 1987 ; qu'il a bénéficié d'une double

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100375

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

, le praticien n'avait porté aucune attention à l'angoisse de leur fils au moment de l'acte d'anesthésie, qu'il l'avait pris par le cou de manière choquante, qu'il n'avait eu aucun mot gentil ni rassurant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200519

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

écarter l'argumentation de la clinique tirée de l'inconventionnalité de la majoration de 10 % prévue par l'article L. 133-4 du code de la sécurité sociale tenant à son caractère automatique, sur la double

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100112

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

La mise en place d'une anesthésie péridurale inopportune dans le contexte a par ailleurs été critiquée par l'expert ; que tous les comportements qui ont retardé le diagnostic de souffrance foetale ont

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210058

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

place selon lui de 2 équipes de manipulateurs et 2 types de matériel différents situés dans des salles différentes, ces 2 examens faisant l'objet d'une interprétation différente ce qui justifie une double

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cr

6079a8df9ba5988459c4f27f

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

l'enfant avait été hospitalisé le 17 décembre en vue de l'opération d'une hernie inguinale volumineuse ; que cette opération a été réalisée le 18 de 8 h 05 à 9 h 15 par Michel Z..., chirurgien, l'anesthésie

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100808

Cassation

30 septembre 2010

30 septembre 2010

fait, d'une part, que les résultats de tous les examens antérieurement prescrits n'avaient fait apparaître aucune anomalie et, d'autre part, que la cytoscopie est un examen invasif, réalisé sous anesthésie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110342

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

S... sort de la clinique le 25 janvier 2007 et l'évolution est favorable sous double antibiothérapie, - M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110230

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

Le docteur J... envisage alors une césarienne et demande par téléphone l'installation d'une anesthésie locorégionale ; que quand il arrive à 8 h 40, la dilatation du col est complète et la présentation

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100515

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

À 11h, une anesthésie péridurale a été mise en place par le Dr [A], avec injection de 2cc de Naropéine et du sérum physiologique. Il n'y a pas eu de bloc moteur.

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