X... a été engagé en 1981 en qualité de médecin spécialiste à temps partiel par la Société de secours minière du Nord (SSMN) ; qu'invoquant la mise en application de l'avenant n° 5 du 16 mars 1998 rendant

d d Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 12 mai 1987), que Melle Y... a été embauchée le 4 septembre 1982 par le Laboratoire d'analyses médicales Steiner et Luporsi comme médecin

X... était physiquement en état d'exercer à temps partiel une activité professionnelle de médecin à compter du 7 juillet 1999, sans tenir compte de l'avis de la commission technique d'orientation et de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... et trois autres médecins ont été engagés à temps partiel

X..., docteur en médecine, employé à temps partiel par la société Midi Gascogne pour effectuer des gardes en sa qualité de médecin, a été licencié le 18 août 1992 pour faute grave, après mise à pied conservatoire

jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 13 mai 1987) que Mme Y... a été au service de la Croix rouge française, conseil départemental de Paris, du 1er juillet 1977 au 30 juin 1986 en qualité de médecin

spécifiques prévues par une convention ou un accord collectif quant à la disposition par les salariés à temps partiel des droits reconnus aux salariés à temps complet ne concerne qu'une modalité d'exercice

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Dijon, 20 octobre 1995), que Mlle Y..., médecin anesthésiste à temps partiel à l'hôpital de Langres, a, le 6 février 1992, pris en charge un malade qui, après

légale au regard du même texte ; Mais attendu que, recherchant les conditions de fait dans lesquelles l'activité litigieuse était exercée, la cour d'appel énonce que la clientèle que recevaient les médecins

EXERCANT LEURS ACTIVITES AUPRES DE CES ETABLISSEMENTS ; ATTENDU QUE LA CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECINS FRANCAIS, ET UN CERTAIN NOMBRE DE MEDECINS TRAVAILLANT DANS CES HOPITAUX, FONT GRIEF

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été engagée par l'Association maison de santé protestante, par contrat de travail du 14 septembre 1987, comme médecin

, A ETE ENGAGEE, EN QUALITE DE MEDECIN DU TRAVAIL, A TEMPS PARTIEL, PAR L'ASSOCIATION POUR LA MEDECINE INTERPROFESSIONNELLE DU TRAVAIL DE ROMILLY-SUR-SEINE, EN VERTU D'UN CONTRAT A DUREE DETERMINEE DONT

Sur le moyen unique, qui est recevable : Vu l'article L. 1411-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Médica France en qualité de médecin

[U] [L], une consultation spécialisée en médecine physique, à temps partiel, que par mail du 21 juin 2016, Mme [B], directrice de centre de santé, écrivait à M.

X... depuis le début de sa collaboration ; qu'ayant refusé, par lettre du 5 octobre 1987, la modification de son contrat à temps partiel en contrat à plein temps proposée par la clinique, M.

partiel que sont les médecins de garde, procédant de la convention collective de la CRF, l'ancienneté n'étant pas prise en compte comme pour les praticiens exerçant dans l'établissement ; que M.

Y..., Z... et X..., docteurs en médecine, ont exercé, à temps partiel, une activité médicale à la société Albigeoise d'assistance ; qu'un contrat de travail avait été établi pour chacun d'eux ; que

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 11 janvier 1990), que Mme Z... a été engagée le 1er octobre 1980 en qualité de médecin

dans les services interentreprises de médecine du travail ; que des médecins salariés de l'assocation, travaillant à temps plein, pour les docteurs Y... et Z..., et à temps partiel pour les docteurs A.

générale à temps partiel à l'hôpital de Carpentras, où avait été admis et où est décédé Philippe Duclos, solidairement avec Paul Duplan, à réparer le préjudice subi par les consorts Duclos; "alors,