X... pratiquait des activités de sport et de loisir dont il est désormais privé ; Qu'en se déterminant ainsi, sans caractériser la spécificité des activités de loisirs sportifs invoquées et leur pratique

G..., domicilié [...] , 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Nous avons rencontré Monsieur OE... L... que nous connaissons en tant que collègue de travail.

en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite d'une plainte de salariées d'une société exploitant un centre sportif

"n'a pas de problème morphologique ni fonctionnel [au niveau des organes sexuels]. Ses masturbations sont de bonne qualité. Il n'y a pas de perte de libido [...]

Y..., Z..., A... et B..., médecins-anesthésistes exerçant leur activité à titre libéral au sein de l'établissement de santé (les praticiens), et mis en cause la caisse primaire d'assurance maladie des

municipal, a privilégié ses enfants au mépris des prescriptions légales et a ainsi pris un intérêt moral dans l'attribution de ces deux postes, alors qu'il avait la surveillance de ces opérations et en assurait

l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation

[H] s'est rendu aux Etats-Unis pour rencontrer cette société et a subi un nouvel accident dont les conséquences se rattachent au premier, M.

prévue la qualification de l'adjudant A... en qualité de chef largueur et de l'adjudant Y... en qualité de largueur, en présence de l'adjudant Marc Z..., instructeur qualifié ; que l'adjudant A... assurait