étaient posées ; qu'un agent de la direction départementale de l'équipement a constaté le 2 mars 2001 que les travaux étaient entièrement terminés et que la toiture était posée ; que ces travaux concernent

et agents de police judiciaire ; que le procès-verbal du 10 juin 1991 constate l'existence de travaux en cours dans le garage et que celui du 26 juillet 1991 constate l'existence de travaux de menuiserie

Imperbéal, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2014 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige les opposant à la société Menuiserie

La réalisation des travaux d'aménagement de la terrasse et des menuiseries des fenêtres de l'appartement a été confiée à la société Daucalis. 4.

Desgranges (l'entreprise de menuiseries). 4.

Lors de la première visite de reprise le 10 décembre 2012, le médecin du travail a conclu à une « contre-indication temporaire au poste de chef menuisier- décorateur.

déjà un combat en vue de se maintenir des avantages financiers, contraires à l'application des prescriptions du NGAP, aux dépens des patients et de l'assurance maladie, la Cour retiendra les éléments

au COMPTOIR GENERAL DES MENUISERIES ; que des documents produits et en particulier du devis, ne ressort aucun engagement de l'entreprise de réaliser une pose en feuillure des menuiseries, et la pose

2013, à la chargée de mission d'HANDIBAT qu'il exerçait les fonctions de menuisier poseur ; - de sa lettre de candidature en interne du 28 juillet 2011 pour accéder à un poste de conducteur de travaux

X... un travail de remplacement à l'atelier de menuiserie ainsi qu'un travail de manoeuvre sur le chantier; que le salarié a refusé ces propositions, prétextant qu'il ne se sentait pas capable d'assurer

, laquelle obéit à une technologie bien distincte de celle relative au bois ; qu'il en va également ainsi des frais irrépétibles payés en justice par l'assuré qui ne relèvent pas de l'activité de menuiserie

de menuiseries dont elle achetait une partie auprès de la société Castes, d'autre part la réalisation d'aménagements intérieurs dont les éléments n'entraient pas dans le champ de l'accord du 16 mars 1999

posées en façade-sud par la société Menuiserie Lise ne peuvent être conservées en l'état car les éléments posés sont trop haut et l'étanchéité n'est pas assurée, au niveau de l'appui, les prises de côtes

de menuiseries aluminium, entreprise qui possède un bureau d'études, réalise l'adaptation au gros oeuvre, assure la fabrication et la pose de menuiseries aluminium de technique courante en utilisant les

poste menuiserie, M.

X..., engagé le 13 septembre 2003 par la socité Oz enfant, aux droits de laquelle se trouve la société Oz Alu, a, le 21 juillet 2005, été déclaré inapte à son poste par le médecin du travail visant un

est adjoint à un ouvrage existant ; qu'ainsi, la prestation de fourniture et de pose de volets sur un immeuble existant exécutée par la SARL Fermeture Menuiserie du Bâtiment ne s'inscrit pas dans le régime

menuiserie et mise à jour » à MSM Maison du Menuisier, le lot «menuiserie» à la SA CD Menuiserie, et le lot «électricité et réseau informatique et gaine EDF-PTT» à l'EURL J.R.M ; qu'il apparaît notamment

frais de dépose des menuiseries non conformes et de pose des menuiseries conformes ; Attendu qu'ayant relevé que les acheteurs sollicitaient le remboursement du coût du remplacement des menuiseries non

, que le devis et les deux factures, qui mentionnaient divers éléments séparés de menuiserie pour le chantier de la société Eurovia, ne faisaient pas état de la pose ou l'installation sur place de ces