pour la période du 13 novembre 2004 au 2 septembre 2005, de 1 765 euros au titre des congés payés afférents et de 5 625 euros au titre des primes variables pendant la durée du préavis, tout en lui donnant

à diriger, qu'il avait été privé durant plusieurs années de tout entretien de carrière, d'évaluation et de bilan de compétence, qu'il avait été privé, pendant plusieurs années, de la prime variable versée

le troisième et le sixième moyens : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'en adoptant des motifs inexistants pour motiver le rejet des demandes tendant à obtenir une prime

L... de sa demande de paiement d'un rappel de prime variable, la cour d'appel a notamment retenu qu'aucune rémunération variable n'avait été convenue à un moment quelconque entre M.

du salarié devaient être calculés sur la période de l'année 2002 et qu'il ressortait des avenants au contrat de travail produits aux débats que des primes variables annuelles dénommées prime exceptionnelle

Pour limiter à la somme de 23 214 euros le rappel de primes variables, l'arrêt retient que la société, qui n'a pas fixé d'objectifs pour les années 2011 et 2013 à 2019, a versé des primes au salarié à

par ailleurs répertoriées dans un document produit intitulé " projet" faisant état d'une prime variable mensuelle, d'une prime collective, d'un booster individuel et d'une prime annuelle pour les responsables

du salaire fixe et la part variable, sans constater au préalable que le seuil de déclenchement de la prime variable de 81 % était contractualisé, ce dont il résultait, qu'à défaut, l'employeur était en

du volume des marchandises transportées " ; Attendu que pour limiter le montant du rappel de salaire accordé au salarié, l'arrêt retient que la société démontrait que la modicité du montant de la prime

Exceptionnellement, pour le calcul de la prime variable au titre de l'exercice 2013, M. J... est réputé être présent dans l'entreprise pour l'année entière.

X... de sa demande au titre de la prime variable ; AUX MOTIFS QU'il a été définitivement statué sur la prime variable attribuée par l'arrêt du 15 novembre 2007 pour les années 2003 à 2006 inclus, sans

Sur le moyen unique, pris de la violation des articles 1134 du Code civil et L. 122-14 du Code du travail : Attendu que M.

à titre de rémunération variable 2011 ; AUX MOTIFS QUE "la demande de rappel de prime 2011, payable fin 2011, n'est pas prescrite ; QUE sur le fond, le mode de calcul de la prime variable

raisons objectives dont le juge doit vérifier la réalité et la pertinence ; qu'en relevant, pour écarter toute inégalité de traitement, que le STIP, octroyé aux cadres par voie d'usage, constitue une prime

; que le contrat ajoutait que les modalités de calcul de la partie variable seraient fixées par les parties chaque année ; que le montant de cette partie variable a été fixé pendant 2 années ; que M.

avril et 18 juin 2008 et ensuite conclusion d'un avenant ; que le 26 juin 2008 il lui est soumis un avenant de responsable de corner à effet au 1er juillet 2008, au salaire de base de 2 650 ¿, avec une prime

le pourvoi incident de l'employeur : Attendu que la société Gan assurances fait grief à l'arrêt de la condamner à payer une somme au titre de la prime variable 2007, alors, selon le moyen : 1°/

Cette prime est versée en juillet et janvier de chaque année » ; qu'en considérant néanmoins, par des motifs inopérants, que les dates de versements de la prime variable constituait un usage, la cour d'appel