Z... a formé un recours en révision contre cette décision ; Attendu que M.

Montpellier, 8 décembre 1992), que les consorts Y... ont été déboutés de leurs demandes à l'encontre de Mme X..., relatives à une revendication de parcelle de terrain, et qu'ils ont, alors, déposé un recours

T... a formé un recours en révision contre un arrêt rendu le 17 novembre 2015. Examen des moyens Sur le premier moyen, ci-après annexé 3.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 12 juillet 2000) que Mme X... a formé un recours

Z... a formé un recours en révision contre un arrêt du 14 octobre 1991 ayant confirmé un jugement qui avait, notamment, prononcé le divorce des époux A... aux torts exclusifs du mari ; Sur le premier

statué sur le recours en révision dirigé contre l'arrêt du 23 novembre 1970 ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable la requête en révision, alors

le 17 janvier 2017 d'un recours en révision contre l'arrêt du 20 février 2014.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a formé un recours en révision à l'encontre d'un

X... a formé un recours en révision ; Attendu que M.

, son recours en révision sur la dissimulation frauduleuse, par M.

X... a formé un recours en révision contre une précédente décision de la même juridiction qui a confirmé une ordonnance de la formation de référé du conseil de prud'hommes dans le litige l'opposant aux

Bernard X... a formé un recours en révision contre l'arrêt ordonnant le partage de l'indivision existant entre les consorts X... portant sur une parcelle de terrain, et homologuant un document d'arpentage

X... a formé un recours en révision à l'encontre d'un précédent arrêt qui l'avait débouté de demandes dirigées à l'encontre de M. et Mme Y..., propriétaires du fonds voisin et qui tendaient au rétablissement

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 600 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le recours en révision est

S..., à fin de voir renvoyer devant une autre cour d'appel l'examen d'un recours en révision formé par lui et Mme S...

Z... a formé un recours en révision contre un précédent arrêt confirmatif d'un jugement ayant décidé qu'à la suite de la construction d'une villa, il était redevable d'honoraires à l'égard d'un architecte

K... avait reconnu n'avoir aucun élément pour lui permettre d'exercer un recours en révision, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations au regard de l'article 596 du code

, d'une part, que le recours en révision n'est ouvert, aux termes de l'article 595-3 du nouveau Code de procédure civile, que s'il a été jugé sur des pièces reconnues ou judiciairement déclarées fausses

X... d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que la société Etablissements Chapelier a formé un recours en révision en alléguant que cette décision avait été surprise par la

tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 septembre 2005), que M. et Mme X..., anciens associés de la société Galotam France en liquidation judiciaire, ont formé un recours