reine traitement des eaux, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

le traitement de l'eau à la société Degrémont, assurée par la compagnie La Concorde et le calorifugeage à la société B... et Kramer qui a, par la suite, cédé son fonds à la société Aménagements modulaires

déchets ferreux et de métaux relevant des installations classées pour la protection de l'environnement, les activités connexes de stockage de véhicules et de bennes, de dépôt de gaz et de station de traitement

ont constitué le 19 février 1986 la Société Senec, dont ils étaient les seuls associés, et qui avait pour objet la mise à disposition de représentants salariés en vue de la vente de matériels de traitement

pénale ; quant à l'élément intentionnel, il y a lieu d'établir une faute d'imprudence ou de négligence en application de l'article 121-3 du Code pénal ; les prescriptions techniques relatives au traitement

au registre du commerce et des sociétés une société Service plomberie chauffage ayant pour activité la vente et l'installation de matériel sanitaire et de plomberie, d'appareils de chauffage et de traitement

de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), ont chargé la société des Constructions nouvelles de la Méditerranée (société CNIM) de la fourniture de deux chaudières et des installations du traitement

Z... et E..., de la société Inor et du Centre international de l'eau de Nancy, de Me Hémery, avocat de la société Bromhead and Co et de MM. J. D... et J. A..., les conclusions de M.

de crédit-bail avec la société Genecal et chargé la société des Constructions nouvelles industrielles de la Méditerranée (société CNIM) de la fourniture de deux chaudières et des installations du traitement

et donnés à bail à la société Sorevie Gam ; qu'en 2004, la société Sorevie Gam et le syndicat des copropriétaires ont fait réaliser, dans le bâtiment A, des travaux de chauffage, climatisation et traitement

[H] [D], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Vanlaer traitements des eaux, défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

de temps court " ; que des travaux allaient être prochainement réalisés par l'usine du Ranquet pour isoler toutes fuites accidentelles de boues et réintroduire ces boues dans le circuit général de traitement

La division 37 de la section E, « collecte et traitement des eaux usées », comprend l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de traitement des eaux usées procédant à la collecte, au

Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la Société française de traitement des eaux, de la SCP Gatineau, Fattaccini

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lorraine de Traitement des eaux Culligan, dont le siège est ..., en

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : M 21-12.468 Demandeur : la société Vanlaer traitements des eaux Défendeur : M.

Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la Société nationale de traitement des eaux, les conclusions de M.

CHAUDE ETAIT DU A LA CORROSION PROVOQUEE PAR L'ABSENCE DE SYSTEME DE TRAITEMENT DES EAUX ; QU'IL RETIENT QUE LA SOCIETE ETB, BUREAU D'ETUDES SPECIALISE, AVAIT COMMIS UNE FAUTE CONTRACTUELLE EN NE METTANT