Mme [T], inscrite sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Assainissement - Déchets industriels et urbains - Epuration des eaux potables - Traitement des eaux

attaqué (Limoges, 19 mai 2016), que, par acte du 31 mars 2000, la société X... a confié à la société IRH environnement une mission d'assistance technique en vue de la réalisation d'une filière de traitement

La société Betz avait cédé sa branche « traitement des eaux » en 2002 à une société devenue GE Water and process technologies, ses autres activités, après diverses restructurations, étant exercées à compter

- de-Bellac où ils résident, M. et Mme Y... ont, par acte du 23 septembre 2015, assigné la société Veolia eau-compagnie générale des eaux (la société), chargée de la gestion de la station de traitement

La société Media Système est spécialisée dans la commercialisation et la maintenance de matériels de traitement de l'eau auprès des particuliers.

assurait la fourniture en eau potable et le traitement des eaux usées à la société Sodil qui exploite un hypermarché ; que la facturation établie par la société Lyonnaise des eaux correspondait à ces

, qui a entériné le rapport de l'expert judiciaire, que le dépôt de calcaire à l'origine de l'explosion était dû à l'absence de nettoyage préalable des canalisations lors de la mise en service du traitement

climatisation et d'application thermique (SECCAT), assurée par la société Mutuelle du Mans en responsabilité civile professionnelle, de l'entretien de l'installation de chauffage et de l'appareil de traitement

N..., épouse Y..., domiciliés tous deux [...], 3°/ à la société Suez eau France, société par actions simplifiée, anciennement dénommée Lyonnaise des eaux France, venant aux droits de la société SDEI,

l'enseigne [C] renovation, 4°/ à la caisse régionale assurances mutuelles agricoles Paris Val-de-Loire (CRAMA), dont le siège est [Adresse 1], 5°/ au syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 novembre 2017), que la société Sira exploite sur le site de Chasse-sur-Rhône (69) une installation de traitement

(NBS) et Bastide Lecorchet, depuis lors en liquidation des biens ; que le traitement de l'eau a été confié par la société NBS à la société Degremont, assurée par les compagnies Generali France assurances

attaqué, que la société Multi techniques France (la société MTF), assurée auprès de la société Generali IARD (la société Generali), est locataire d'un immeuble dans lequel elle exerce une activité de traitement

des boues de décapage) ; que l'ensemble de ces éléments formait en réalité une station de décapage avec traitement des eaux de décapage à l'intérieur de l'atelier donné à bail ; qu&apos

commune [Localité 7] qui n'étaient pas raccordées à l'assainissement communal, mais elles avaient conservé une parcelle sur laquelle elles ont créé une station d'épuration autonome, permettant le traitement

condamnée : -à cesser l’évacuation de fluides et autres liquides sur l’allée située sur l’assiette de la copropriété sous astreinte ; -à se mettre en conformité ou de créer une installation de traitement

traitement de l'eau », la société BEETI avait été chargée de la spécification technique de traitement de l'eau d'appoint et de la définition du mode de fonctionnement, à charge pour la société Wartsila

le lot "traitement des eaux" à la société CEM-Technos, assurée auprès des Assurances générales de France (AGF) ; qu'en 1984, après réception, un sinistre a endommagé des installations et des marchandises