La société Jirlec fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes à l'encontre de la banque, alors « qu'un établissement de crédit est tenu d'un devoir de vigilance dans le traitement des ordres de virement

Attendu que la clinique Clémentville fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à lui payer des indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; alors, de première part, que la simple vigilance

N'ayant pu récupérer les fonds investis et invoquant des manquements à leur obligation de vigilance, M.

[P] a manqué de vigilance en engageant la société qu'il dirigeait dans une activité reposant sur un client unique sans trouver le moyen de garantir la pérennité des relations commerciales. 5.

Mme [D], en son nom personnel et en qualité de représentante de ses enfants mineurs, a recherché la responsabilité de la banque pour manquement à son obligation de vigilance.

La banque fait grief au jugement de dire qu'elle a manqué à son obligation de vigilance, que sa responsabilité est engagée, de la condamner à payer à la société Thelem la somme de 2 400 euros en réparation

piéton ait eu le droit de circuler sur la piste cyclable, il lui appartenait, au même titre que le vélo, et dès lors qu'il connaissait le caractère mixte de l'usage de cette piste, de faire preuve de vigilance

regard de la pièce litigieuse, a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article L. 122-6 du Code du travail ; alors, d'autre part et subsidiairement que le reproche du manque grave de vigilance

Z... avait fait preuve d'un manque de vigilance et de rigueur incompatible avec l'importance de ses fonctions et ayant abouti à la création d'un acte juridique contraire aux intérêts et à la volonté de

grief à l'arrêt de rejeter son recours, alors « qu'en admettant que la suppression automatique des exonérations et réductions de cotisations sociales du donneur d'ordre ayant manqué à son devoir de vigilance

. ; que sa recommandation ne pouvait qu'inspirer confiance et diminuer la vigilance du maître d'oeuvre, alors que Michel Z... n'avait aucune information sur la société et connaissait seulement son dirigeant

tiers ayant détourné les fonds ; qu'en retenant pourtant, après avoir dit que l'article L. 133-21 n'interdisait pas de rechercher la responsabilité du banquier sur le fondement d'une obligation de vigilance

la somme de 37 000 euros, et à Mme [D] la somme de 7 500 euros, et de rejeter le surplus de leurs demandes indemnitaires alors : « 1°/ que le banquier teneur de compte est tenu à un devoir de vigilance

[J] a assigné la banque pour manquement à son obligation de vigilance, en remboursement de la somme débitée et en paiement de dommages et intérêts.

recevoir copie de l'acte, la cour d'appel a violé les articles 655, 656, et 663 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, enfin, aucun texte n'exige, de la personne assignée à jour fixe, une vigilance

B..., l'entraîneur arbitre était tenu à une vigilance particulière et aurait dû faire arrêter le combat ou le geste de M.

tenant aucun compte des panneaux de signalisation, a effectué un plongeon immédiat et profond sans s'assurer qu'elle pouvait le faite sans danger, la seule dénégation par le jugement d'un manque de vigilance

Faisant valoir que la banque avait manqué à son obligation de vigilance, M. [S] l'a assignée en réparation de son préjudice. Examen du moyen Enoncé du moyen 3. M.