Met la société Entreprise Richard hors de cause ; Dit n'y avoir lieu à mettre les sociétés Isoletanche et Cofidep hors de cause ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi

PREMIER MOYEN DE CASSATION III.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa quatrième branche, du pourvoi provoqué des sociétés Moca atelier d'architecture et Acte, ci-après annexé 5.

Y..., domicilié 9, place de la Libération à Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Mutuelle des architectes français (la MAF) de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il est

XS... et la Mutuelle des architectes français (MAF), demandeurs au pourvoi principal, invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La société Norpac,

Examen des moyens Sur les deuxième et troisième moyens du pourvoi principal, ci-après annexés 7.

moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, réunis : Attendu que le Cabinet Alliaume, M.

B... et X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés UNICOMI, GAN, Winterthur, Fedders et Savone ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses trois premières

unique du pourvoi principal de la société MMA et le premier moyen du pourvoi incident de la société Ace, réunis : Attendu que les sociétés MMA et Ace font grief à l'arrêt de les condamner à payer certaines

Sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

Y..., la société Ferreira Y... et l'assureur en réparation de leur préjudice ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que la SCI Maginot et les sociétés ICA et Conseil et partenaire

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et sur le second moyen, pris en ses deux premières branches, ci-après annexés 9.

X... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 20 janvier 1993 un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, deux moyens de cassation

incident, invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation qui est identique au premier moyen du pourvoi principal ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

moyen du pourvoi principal de la société Bertheau et sur le premier moyen du pourvoi provoqué de la Société générale, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen en ce qu'il est présenté par M.

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Rousseau et Tapie, avocat aux Conseils, pour la société Brisard Dampierre PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt

Maurice D..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Le Premier président de la cour d'appel de Caen, en date du 15 décembre 2017, soit à une date postérieure à l'audience ; D'où il suit que le moyen ne peut qu'être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation