Y..., demeurant à Paris (2e), ..., 2°/ la Mutuelle des architectes français, société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est à Paris (16e), ..., en cassation d'un

Lumière, actuellement en liquidation judiciaire, dont le siège est ..., 13 / de la compagnie Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 14 / de la société Miroiterie Jonda,

Z..., architecte, assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), une mission complète pour la construction d'une maison individuelle ; qu'ils ont conclu un contrat d'entreprise

X..., architecte, de la maîtrise d'oeuvre de la construction d'un ensemble de logements ; que seule la première partie de la mission, s'achevant à l'obtention du permis de construire, a été exécutée ;

2018 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Domaine de Chevincourt, société en nom collectif, dont le siège est [...] , 2°/ à la société DMV architectes

XY..., architecte, décédé, 59 / la société des Etablissements Boulenger, dont le siège social est ... (18ème), 60 / la société France-Sols, dont le siège social est 145, avenue du Président Wilson

nullité, exposer succinctement les prétentions respectives des parties et leurs moyens, et être motivé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 octobre 1998), que la société Archi concept, architecte

X... une mission complète d'architecte ; qu'après dépôt de la demande de permis de construire, le 14 mars 2001, et l'envoi de la note d'honoraires de ce dernier au maître de l'ouvrage, celui-ci lui

pour débouter la société Entreprise Bigot de sa demande en paiement de la somme de 84 689,72 francs au titre des pénalités de retard, l'arrêt retient qu'il résulte d'une correspondance adressée par l'architecte

Jean-Pierre E..., demeurant ..., 2 / la Mutuelle des architectes français, société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations variables, agissant par ses représentants légaux en exercice demeurant

O..., de la SCP Boulloche, avocat de la société Mutuelle des architectes français, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

, aux droits de laquelle se trouve la société des Grands Travaux de Marseille (GTM-BTP), de la construction d'une usine de fabrication de peinture, colles et enduits sous la maîtrise d'oeuvre des architectes

D..., architecte, un immeuble destiné à être vendu par lots ; que se plaignant de dégats occasionnés par l'éboulement d'un talus, deux propriétaires, MM.

X..., architecte, chargé la Société coopérative ouvrière de production L'Avenir clusien d'exécuter, selon un prix et des délais fixés, les travaux de terrassement, maçonnerie et voies et réseaux divers

et construction, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 4 / de M.

X..., demeurant tous deux ..., 5°/ de la Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est ..., 6°/ de la société SGTE, bureau d'études

Gross U..., architecte décédé, 6°/ la société la Mutuelle des architectes français, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au

H... architecte, de M. X..., et de M.

résidence Les Estérelles, assurée auprès de la compagnie Cigna France, a, en vue de sa vente par lots, fait construire un immeuble en l'état futur d'achèvement, sous la maîtrise d'oeuvre de M. de X..., architecte

X... et Y..., architectes, assurés par la Mutuelle des architectes français (la MAF), et avec le concours de la société Nord France Boutonnat, venant aux droits de la société Nord France, assurée par la