CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 706 résultats pour « Alain MARTI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372580cd5801467741e487

Cassation

24 avril 1996

24 avril 1996

Alain, - RODRIGUEZ X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 9 janvier 1996, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la CHARENTE-MARITIME,

Source officielle

Page 20 sur 86

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

613722d4cd58014677402002

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Alain Y

613725cccd58014677420983

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

par : - LE SYNDICAT CFDT INTERCO DE L'HERAULT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES en date du 3 décembre 1993 qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Alain

Source officielle
CC

cr

6137257dcd5801467741e319

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

de la cour d'appel de TOULOUSE en date du 28 décembre 1993, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction, portant refus d'informer, sur sa plainte contre notamment Jean-Marc A..., Michel Y... et Alain

Source officielle
CC

civ3

6137234ecd5801467740810c

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 août 1997 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile) , à l'égard de Mme Maeva Y..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse à

Source officielle
CC

soc

61372356cd58014677408804

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Roger C..., demeurant ..., 02110 Saint-Martin-Rivière, 5 / de M. Alain Y..., demeurant ..., 6 / de M. Alain Z..., demeurant ..., 7 / de M. P Froment, demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210182

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

Ittah, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100144

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

Serge et Alain X... ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt attaqué retient que la preuve d'une rémunération rendant sans objet la demande de salaire différé se trouve dans l'acte de donation

Source officielle
CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Alla, demeurant ..., 25°/ Mme Chantal A..., demeurant à Saint-Martin du Larzac, 12100 Millau, 26°/ M. Guy H..., demeurant ..., 27°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Alain A..., demeurant ..., 6 / de Mme Monique B..., demeurant ..., 7 / de Mme Isabelle C..., demeurant Champs des pierres, La Grande Brosse, 58220 Donzy, 8 / de Mme Nicole D..., demeurant ...,

Source officielle
CC

civ3

61372165cd580146773f3682

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Jacques B..., demeurant à Reims (Marne), ... ; 7°) Mme Martine B..., demeurant à Reims (Marne), ... ; 8°) M.

Source officielle
CC

soc

61372331cd58014677406a75

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90137

Cassation

12 février 2026

12 février 2026

[Y] [E], ayant la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Salora, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, la société Martine

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd58014677402222

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Alain AE..., demeurant 49, Résidence Bellevue, 32, avenue de Brétigny, 91000 Saint-Michel-sur-Orge, 95°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372146cd580146773f2710

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Alain Q..., 28°/ de M. Jacques XG..., 29°/ de M. François XV..., 30°/ de M. Jean-Claude B..., 31°/ de M. Michel XE..., 32°/ de M. Jean-Claude M..., 33°/ de M.

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421abc

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 10 février 2000, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte, contre personne non dénommée, pour

Source officielle
CC

cr

61372574cd5801467741ddb5

Cassation

26 octobre 1995

26 octobre 1995

ZAVALA, Robert H..., Max J..., Jean-Pierre A..., Patrick E..., Samir K..., Alain Z..., Charbel D... et Arie C... des chefs de délit d'initié et de recel, a déclaré son appel irrecevable ; 2 ) contre

Source officielle
CC

civ2

613720c4cd580146773ee36d

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Monsieur LE MARIER Henri, demeurant à Mallefougasse (Alpes-de-Haute-Provence), 2°) de Monsieur X...

Source officielle
CC

civ1

61372368cd58014677409602

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit de Mme Eliane, Marthe Y..., divorcée X...,

Source officielle
CC

civ2

61372219cd580146773fa36d

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Alain Y..., 2 ) Mme Martine X..., épouse Y..., demeurant à Viélot, Bassignac-Le-Haut (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1994 par le tribunal d'instance de Tulle, en matière électorale

Source officielle