E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Aleksandra

Directrice commerciale, Madame X... dirigeait naturellement une équipe, laquelle était composée de Mesdames Alexandra Z..., Pauline A... et Vanessa B....

X... indiquait que le tableau signé du nom de Deineka et comportant l'indication « 1941 », ne pouvait avoir été peint par Alexander Alexandrov Deineka dès lors que son analyse effectuée par le CNEP avait

doit donner lieu à réparation du préjudice qu'elle a pu lui causer ; ET AUX MOTIFS ADOPTÉS QU'il résulte des courriels versés aux débats que Monsieur Y... a indiqué à un tiers que son associée Alexandrine

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 14 de la loi du 10 mars 1927, 344, alinéa 1er, 407, alinéa 1er, 591 et 593 du Code de procédure pénale, vice

Heureusement mes parents m'ont envoyé à l'hôpital pour qu'on m'apporte l'aide nécessaire pour reprendre goût à la vie.

établi ; que, sur les manquements reprochés à la société Aérotechnique, les nombreux salariés entendus par les enquêteurs, Mohamed H..., Huguette I..., Bernard B..., Laurent Z..., Jean- Georges A..., Alexandre

intérêt stratégique et la pertinence des moyens mis à sa disposition pour la remplir, l'intéressé retournant au service RH les fiches afférentes à l'embauche des deux responsables marketing; Madame Alexandrine

ou biens, celle-ci exclut une saisie sur les réserves figurant sur la Banco Central, les biens appartenant au domaine public ou en relation avec l'exécution du budget » cependant que la clause ainsi visée

Alexandre UUUUUU..., - Mme Claudine UUUUUU..., - Mme Séverine UUUUUU..., - M. B... VVVVVV..., - Mme Chantal DDDDDDDDDD... , - M. Alain VVVVVV..., - M. Jacques WWWWWW..., - M. B... XXXXXXX..., - M.

Jacques-Alexandre X..., - M. ...

Alexandre Y..., domicilié [...] , 5°/ M.

Alexandre Y..., domicilié [...], agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Scop Seafrance, contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre

trois branches, ci-après annexé : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement ayant dit qu'il n'y a pas lieu de rapporter à la succession le bénéfice des contrats d'assurance-vie

garantie due par l'assureur les dommages aux ouvrages ou les travaux exécutés par l'assuré ou donnés en sous-traitance, y compris les dommages entraînant l'application des responsabilités et garanties visées

que le juge doit statuer sur les dernières conclusions déposées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Banque Courtois (la banque) a consenti à la société Les Pains d'Alexandrine

Alexandre GC..., demeurant à Thionville (Moselle), 5, rue de la Garenne, 307°/ de Mme Christiane GL..., demeurant à Amanvillers (Moselle), ..., 308°/ de Mme Monique I..., demeurant à Chatel Saint-Germain

Alexandre E..., demeurant et domicilié Château Saint-Jacques, ... (11e) (Bouches-du-Rhône), 10°) M. Eugène H..., 11°) Mme AF...