partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 21 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre Elisabeth C..., Catherine D..., Nicole Z..., Firouz E..., Alain

Alain, O... Marc, P... Alain, Q... Michel, R... Jean-Michel, S... Yves, T... Gérard, U... Alain, V... Michel, XW... Claude, XX... Patrick, XY...

Impôts ; n° 9-4 relative à l'interrogation du fichier Ficoba ; n° 9-9 relative à l'attestation rapportant les informations communiquées par une personne désirant garder l'anonymat relatives à Alain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant Naours (Somme), en cassation d'un jugement

Alain, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MARTINIQUE, en date du 24 novembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de meurtre en récidive, a rejeté sa demande de mise en liberté

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 8 novembre 2001, qui, pour escroquerie, abus de confiance, faux et usage, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement, ordonné

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 22 août 2001, qui l'a condamné, pour contravention de violence, à 3 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit

. ; "aux motifs que Jacques et Judith X... ont signé le 30 juin 2000 avec la société Alain Bozon Constructions, représentée par Robert Y..., un contrat de construction d'une maison individuelle régi

Alain X..., demeurant Sainte-Clotilde, 722, Calebassiers, bloc V2, 97417 Saint-Denis (La Réunion), en cassation d'une ordonnance rendue le 5 juillet 1990 par le juge de l'expropriation du département de

envisagé, sur l'insistance d'Alain Y..., de racheter le cabinet de ce dernier ; que Patrice X... a admis que les expertises concernant des véhicules susceptibles d'être réparés par Jean-Claude Z...

Alain, - Z...

Alain, dit ALLAIN, X..., demeurant ...

Alain Y..., 2°/ de Mme Jocelyne A..., épouse Y..., demeurant ensemble 22, rue du Tour de Ville, 60120 Breteuil, 3°/ de Mme Angèle C..., veuve Y..., demeurant ..., 4°/ de M.

Alain Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° X 96-30.212 formé par M.

Alain X..., Mme Chantal A..., épouse X... et M.

par la plaignante ", que " les allégations du prévenu selon lesquelles sa concubine se serait mutilée volontairement avec un rasoir féminin sont formellement contredites par les conclusions du docteur Alain

l'arrêt attaqué a décidé qu'il n'y avait pas lieu à suivre en l'état ; "aux motifs qu'en dépit des investigations effectuées par le juge d'instruction et des attestations délivrées à la société MPI par Alain

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 25 avril 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée