domiciliés [...]                            , contre l'arrêt rendu le 22 mai 2015 par la cour d'appel de Colmar (12e chambre civile), dans le litige les opposant à la Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

unique : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la Société juridique et fiscale de Champagne

selon l'arrêt attaqué (Reims, 10 avril 1989), que, le 14 décembre 1982, la société Relais Paris Bâle (société RPB) a confié la réalisation de deux courts de tennis à la société Piscines et tennis de Champagne

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Yonne, aujourd'hui dénommée Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Champagne

X..., désigné en qualité d'administrateur provisoire de propriétés viticoles, a assigné la société Marne et Champagne, la société civile d'exploitation agricole des Vins français (la SCEA des Vins français

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société [3], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF de Champagne-Ardenne,

[K] [T], domicilié [Adresse 7], 2°/ à la société Vieira bâtiment, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Maisons coopérative Champagne-Ardenne, société

pourvoi n° Y 23-10.348 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2022 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile - section A), dans le litige l'opposant à la société Banque populaire Alsace-Lorraine-Champagne

la société Peninsuliège, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de la société Bouchons à Champagne

le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 12 juillet 2017 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige les opposant à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

[T] [Z], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Banque populaire Lorraine-Champagne, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

le pourvoi n° E 20-17.219 contre l'arrêt rendu le 13 février 2020 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

d'appel, par motifs propres et adoptés, énonce, notamment, que Gabriel X... réside à Epernay, que l'attestation arguée de faux a été établie dans le ressort du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne

prud'homale de diverses demandes relatives à l'exécution et à la rupture de son contrat de travail ; que la société a été placée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne

cause ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 13 mars 1991), que, courant 1979, la société Champagne

Alt, conseiller, les observations de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Chaudronnerie industrielle de la Champagne Ardenne, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société [R] [C],

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 JANVIER 2022 I- L'association Envie 2E Champagne-Ardenne

CASSATION, siégeant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° N 99-13.563, n° P 99-13.564 et n° Q 99-13.565 ; Donne acte à la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Champagne-Bourgogne