Edin, conseiller rapporteur, MM. Z..., B..., A... C..., MM. Grimaldi, Apollis, conseillers, Mme Y..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Edin, rapporteur, MM. Defontaine, Hatoux, Le Tallec, Patin, Bodevin, Mme Pasturel, M. Plantard, Mme Loreau, M. Vigneron, conseillers, Mmes Desgranges, Dupieux, M.

Edin, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Edin, conseiller rapporteur, MM. B..., F..., D..., C... E..., MM. Grimaldi, Apollis, Dumas, conseillers, Mme Y..., Mlle Geerssen, conseillers référendaires, M.

Edin, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.

Edin, conseiller rapporteur, M.

Edin, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Edin, les observations de la SCP Urtin-Petit

Edin, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, MM. Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, M. Tricot, conseillers, MM.

Edin, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M. Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Edin, les observations de Me Blondel, avocat de M.

Qu'en conséquence la base retenue pour Monsieur Fatah Edine X... est de 218 jours et non 217 jours. Que lors de son embauche, Monsieur Fatah Edine X... était titulaire du diplôme d'ingénieur.

Edo, épouse B..., demeurant ..., 2°/ de M. Jacques Z..., demeurant ..., 3°/ de M. Clément Z..., demeurant ..., 4°/ de Mme Luz Z..., épouse Y..., demeurant ..., 5°/ de M.

Eddine, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 6 juin 1996, qui, pour deux contraventions de violences volontaires, l'a condamné à 2 amendes de 1 500 francs chacune et a prononcé

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, qui est préalable : Vu l'article 691 du Code général des impôts ; Attendu, selon le jugement déféré, que la SCI Villa Eden Roc (la société) a acquis

DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ET INSUFFISANCE DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS : ATTENDU QUE MME X..., OUVREUSE EMPLOYEE DEPUIS LE 9 DECEMBRE 1958 PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EDEN-CINEMA

Nour-Eddine Z... contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13e chambre, en date du 31 août 2015, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Vigneron, Edin, Grimaldi, Apollis, Gomez, Mme Clavery, MM. Leonnet, Lassalle, conseillers, Mme Desgranges, MM. Lacan, Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

Vigneron, Edin, Grimaldi, Apollis, Gomez, Mme Clavery, MM. Leonnet, Lassalle, conseillers, Mme Desgranges, MM. Lacan, Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

Vigneron, Edin, conseillers, MM. Lacan, Le Dauphin, conseillers référendaires, M.