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481 résultats pour « Fleck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210260

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

[Localité 2]' site 'carrefour supply chain' versé aux débats par l'employeur, bien qu'en petits caractères, met en évidence les emplacements des quais de chargement et des flèches

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210216

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

[S], des flèches implantées au sol, avant d'arriver à l'intersection de l'accident, indiquaient la nécessité de se rabattre vers la droite, après une période de dépassement autorisé, compte-tenu

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300774

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

Sur cette parcelle sans numéro figure un chemin desservant les différents bâtiments et menant à la voie publique ; que des flèches rattachent les différents bâtiments à la parcelle non numérotée à usage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300541

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

blocs accolés : une partie jour prolongée par le garage et une partie nuit avec un étage partiel ; que l'expert indique que la partie nuit est pratiquement en ruines avec des murs lézardés, une dalle fléchée

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300788

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

déposés en raison des risques encourus; qu'en effet le Bureau de contrôle technique VERITAS, dans son rapport n° 3 du 20 octobre 2004 a constaté entre autres que « les panneaux présentent une importante flèche

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CC

cr

Thierry B... exerce l'action civilec/Mme et M

ECLI:FR:CCASS:2007:CR05326

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

son fournisseur la société Ruaud laquelle a sous-traité la livraison du béton à la société Atlantique Pompe Béton (APB) ; que, lors de cette livraison et de l'écoulement du béton dans la fosse, la flèche

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CC

soc

6137221ecd580146773fa653

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

R..., demeurant rue Emile Bizot à La Flèche (Sarthe), 13 / Mme Danièle V..., demeurant chemin du Merlan, cité des Oliviers, bâtiment A 8 à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), 14 / Mme D..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301079

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

directement reprises sur les entraits ; que sur ces entraits, sont également suspendus les faux plafonds par l'intermédiaire de suspentes métalliques ; qu'il indique que l'ensemble est souple et affiche une flèche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301109

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

deuxième visite d'expertise, Monsieur I... a relevé que les désordres initialement constatés s'étaient aggravés, notamment à l'endroit de la poutre en plafond de la pièce principale, qui accusait une flèche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300506

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

affectant ce bâtiment nés d'une insuffisance d'appui des poutrelles du plancher hourdis sur les poutrelles métalliques, d'une absence de poteau traversant le volume du 2ème étage, de flèches

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10061

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

[F], mais à égalité avec lui ; il est indiqué notamment dans le service « qualité » : « [J] [F]/[R] [T] » ces noms sont au même niveau sans aucune flèche indiquant un lien de subordination entre eux ;

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10563

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

successivement « Inapte au poste ; A reclasser à un poste : - sans manutention de charges, - sans mouvements amples ou répétés des membres sup, - sans posture prolongée debout ou maintien de la tête fléchie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210174

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

Le choc a été très violent entre les deux véhicules, d'autant plus que le conducteur du deux-roues a fait un bond spectaculaire en l'air comme une flèche avant de retomber au sol.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301056

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

poteau portant atteinte aux parties communes est un des éléments de travaux de confortement du plancher bois haut du rez-de-chaussée, qui ont été effectués pour suppléer à des anomalies (notamment des flèches

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301380

Cassation

18 novembre 2014

18 novembre 2014

vide et en cours de travaux avec des saignées ouvertes et laissées en l'état ; d'infiltrations d'eau et d'humidité à l'intérieur de la villa en provenance de la toiture et des volets en mauvais état (flèche

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00880

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

l'ensemble du personnel les difficultés de l'entreprise, - le courriel de la direction annonçant au personnel le paiement du salaire de février 2007 et - la lettre signée par 5 salariés dont Stéphanie Flèche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200183

Cassation

7 février 2013

7 février 2013

des renseignements de santé circonstanciés sur les maladies, les soins et les arrêts de travail qu'a pu connaître l'assuré avant son adhésion ; que chacune de ces trois rubriques est précédée d'une flèche

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR02746

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

habituelles, qu'elles étaient faites au moment de la sortie des patientes lors de la mise à jour de leur dossier médical afin d'apporter plus de précisions, que la correction "OIDP défléchie" en "OIDP mal fléchie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100687

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Essentiel, a en réalité dressé sur ce navire un mat d'un modèle différent, non agréé par le constructeur du navire, de taille inférieure de près d'un mètre et doté d'une géométrie, deux étages de barres de flèche

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00899

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en ce qu'il a dit qu'en vendant sous la marque MANGO KIDS, au sein d'une même collection, deux modèles de manteaux COLIN et CARTAGEN, deux modèles de chaussures FLECOS

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