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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
61372256cd580146773fc22e
1 février 1995
1 février 1995
Louis X..., de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de M. Alix X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137242ecd58014677413440
16 décembre 2003
16 décembre 2003
société Matériaux de l'ouest aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Matériaux de l'ouest à payer la somme de 1 900 euros à la société civile immobilière Gruel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50553
6 avril 2022
6 avril 2022
Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M. [W] [E], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50504
21 avril 2022
21 avril 2022
Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M. [Z] [K], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50229
7 février 2023
7 février 2023
Violeau, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M. [O] [C], les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [G] [J], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50289
29 février 2024
29 février 2024
[W], ès qualités, et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux, la SCP Le Griel, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 50289 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51216
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M. [N] [R], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51453
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Ascensi, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Griel, avocat de la société [1] et M. [H] [Y], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50129
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat des associations [1] contre le racisme et pour le respect de l'identité française et chrétienne et Résistance républicaine
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90223
16 février 2023
16 février 2023
[T] [L], ayant la SCP Le Griel pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110601
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Le Griel, avocat de la société Pahar Maeti et de M. [B], et l'avis de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50478
9 avril 2026
9 avril 2026
Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M. [X] [O] et la société [1], et les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200145
8 février 2018
8 février 2018
X..., conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de la société Kleinhenz GmbH & Co KG, de Me B... , avocat de la société MAIF, l'avis de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10317
22 mars 2017
22 mars 2017
Betoulle, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Le Griel, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110001
5 janvier 2022
5 janvier 2022
Avel, conseiller, les observations écrites de la SCP Le Griel, avocat de Mme [N], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole Loire Haute-Loire, après débats en
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210297
3 mai 2018
3 mai 2018
pénétrant à l'intérieur des locaux assurés du fait de leur destruction partielle ou totale par l'action directe du vent, de la grêle ou de la neige sur les toitures lorsqu'ils surviennent dans les 48
Source officielleciv1
613723c9cd5801467740e1fb
2 octobre 2001
2 octobre 2001
, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bénas, conseiller, les observations de Me Copper-Royer, avocat de la société Laville, de la SCP Le Griel
Source officielleciv3
613723cbcd5801467740e3ed
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Silva, de la SCP Le Griel, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137239acd5801467740bf28
27 septembre 2001
27 septembre 2001
Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Givry, conseiller, les observations de la SCP Monod et Colin, avocat de Mme Y..., de la SCP Le Griel, avocat
Source officielleciv2
6137246fcd580146774157b1
18 janvier 2005
18 janvier 2005
l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la Caisse d'allocations familiales de la Vienne ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Le Griel
Source officiellePage 20 sur 112
groelly, Muriel
09/07/2026
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ETS JEAN GROELL
Autre jugement et ordonnance — - Date de cessation des paiements : 30 Novembre 2023 - Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal Judiciaire de Colmar où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 24/00028
17/03/2026
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GROELL OPTIQUE
05/02/2026
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GROELL, Lionel, Paul, Georges
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