X..., employé depuis le 5 août 1996 par la société Geodis logistics euromatic en qualité de magasinier cariste, a été affecté sur le site d'Orly, en vertu d'un avenant à son contrat de travail en date

Eiffage énergie systèmes-Clemessy (la société), s'est vu reconnaître une maladie professionnelle au mois de janvier 2004 ; qu'après avoir été déclaré inapte à son poste, il a été reclassé en tant que magasinier

[K], engagé en qualité d'agent magasinier par la société Aix automobiles à compter du 8 octobre 2007, a, après avoir été affecté sur le site de [Localité 3], été affecté à compter du 1er mars 2008 sur

Mazzili Y... des locaux à usage commercial ; que, par acte du 16 août 1996, le preneur a renouvelé, pour 15 ans, au bénéfice de la société Camping Les Marsouins, le contrat de location-gérance du fonds

X... entré au service de la société Rousselot CSM, en qualité de magasinier, le 8 février 1988, et devenu agent technico-commercial le 15 mars 1990, a été licencié le 11 janvier 1991 pour insuffisance

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 11 mai 2021), [F] [O] a été engagé à compter du 1er octobre 1989 par la société Alcatel cuivre, aux droits de laquelle est venue la société Nexans Wires, en qualité de magasinier

Jean-François X..., demeurant 4, place Silly, 92210 Saint-Cloud, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit de la société Editions Charles Massin

cariste ; qu'actuellement, il exerce à nouveau cette profession de magasinier cariste ; que pour un travailleur manuel, éprouver une gêne respiratoire est préjudiciable, surtout lorsqu'il faut produire

de qualification communs donc interchangeables, tels que le service export de CEB dont les personnels commerciaux pouvaient travailler à CTT, les secrétaires administratives, les comptables, les magasiniers

Pichon et Massand, dont le capital social était détenu par les consorts X..., avaient pour activité la fabrication et la commercialisation d'articles de bijouterie ; qu'à la suite de difficultés financières

formé le pourvoi n° M 23-19.330 contre un arrêt N° RG 23/00104 rendu le 27 juin 2023 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Marronniers

lui avaient été fournies, soutenant que celleci se livrait à son égard à une pratique discriminatoire en lui facturant un prix supérieur à celui consenti à certains de ses concurrents par la société Massimi

, que présents sur les lieux depuis trois quarts d'heure, ils n'avaient entendu aucun coup de feu, et d'autre part, que l'examen des canons du fusil de X... révélait qu'il n'avait pas encore tiré ce matin-là

quelques gestes déplacés, isolés, qu'il s'est efforcé de banaliser, tout en admettant qu'ils avaient déplu à la partie civile, laquelle avait mal réagi ; qu'il résulte de l'enquête que le prévenu a, à maintes

moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Joël Y..., directeur général de la société Dielco, en redressement judiciaire, a été tué par arme à feu dans son bureau; que trois magasiniers

PAR ARRETE PREFECTORAL; QUE CETTE DISPOSITION EST D'ORDRE PUBLIC; ATTENDU QUE, DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, DU 11 FEVRIER 1969, IL RESULTE QU'UN PRECEDENT ARRET DU 12 JUIN 1967 A DECIDE QUE MATINIER

COTELLE " (SOCIETE X...), CONFIA EN JUIN 1966 AU MARINIER Z..., PROPRIETAIRE DU CHALAND AUTOMOTEUR " ELEDA ", DANS LE LOGEMENT DUQUEL VIVAIENT, OUTRE LUI-MEME, SA FEMME, SA FILLE ET SES PARENTS, LE SOIN

des poursuites que du tabac dérobé au préjudice de la SEITA a été découvert dans la cave du domicile de Claire Z... où cette marchandise avait été entreposée à l'insu du propriétaire des lieux par Massoni

[E] a été engagé le 23 mars 1993, en qualité de magasinier-vendeur, par la société Comag, placée sous sauvegarde de justice le 9 juillet 2009 ; qu'il a été licencié le 13 octobre 2009 pour insuffisance

P... a été mis à la disposition de la société Tyco electronics France, en qualité de conditionneur puis de magasinier puis d'opérateur de production suivant divers contrats d'intérim ; qu'à compter du