AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1996

Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1996 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de Mme Nadine Z..., demeurant ..., appartement 98, 66000 Perpignan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Pousse, demeurant ..., 33 / Mme Sylvie YT..., demeurant ..., 34 / Mme Véronique J..., demeurant ..., 35 / Mme Evelyne XY..., demeurant ..., 36 / Mme Evelyne XO..., demeurant ..., 37 / Mme Nadine

de liquidateur judiciaire de la société Sud coquillages marée, contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Nadine

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Nadine

Mme Marilyne L..., demeurant ..., 3°/ Mme Chantal H..., demeurant ..., 4°/ Mme Clarisse I..., demeurant ...Hôpital, 57680 Novéant-sur-Moselle, 5°/ Mme Pascale E..., demeurant ..., 6°/ Mme Nadine

situation financière de l'entreprise cautionnée ; que cette obligation générale cède cependant lorsque la caution est avertie ; qu'il ressort de l'engagement de caution souscrit en mai 2002 par Mme Nadia

.. ne démontre pas avoir subi un ralentissement de l'augmentation de son salaire suite à l'exercice de ses activités syndicales ; que cependant, il avance les éléments de carrière concernant Madame Nadine

___________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 11 SEPTEMBRE 2024 1°/ La société Keivan, société civile immobilière, 2°/ la société Nain

A ce titre, Madame Nadia Y... ne démontre pas que la négociation sur le prix avait porté sur l'acceptation d'autres défauts que ceux énumérés dans le procès verbal remis.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que Mlle Nadia X..., alors âgée de

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 2014), que Mmes Chantal et Nadia X...ont été inscrites sur les registres de

NADIA, EPOUSE Z..., DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES, S'EST PRONONCE SUR LES INTERETS CIVILS ; VU LE MEMOIRE PERSONNEL REGULIEREMENT PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION

Marce Y..., demeurant à La Vedrenne, à Gumont (Corrèze), 5°) Mme Nadine Z..., épouse B..., demeurant à Graffeuille, à Gumont (Corrèze), 6°) M.

Marce Y..., demeurant à La Vedrenne, à Gumont (Corrèze), 5°) Mme Nadine Z..., épouse B..., demeurant à Graffeuille, à Gumont (Corrèze), 6°) M.

Eric Y..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Colombes, en matière électorale, au profit de Mme Nadine X

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., demeurant ..., 37190 Sache, en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1997 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de Mme Nadine

Z... dans une affaire qui l'oppose à : 1°/ la société Sélection du Reader's Digest, dont le siège est ..., 2°/ Mme Nadine X..., demeurant ..., 3°/ M. Marcel Z..., demeurant ..., 4°/ M.