X..., domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la SEM de la Vallée des Trois plateaux de la Loue, 4 / de la société Union de crédit pour le bâtiment

Clicquot Ponsardin" n° 4099743, "Ruinart" n° 514638, "Hennessy" n° 4559241 et "Glenmorangie" n° 85 316, ont confié à la société 2BDR la création "d'articles de service", seaux à glace, flûtes, vasques, plateaux

connexité ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Roger B... a constitué la société civile de pure façade dénommée Groupe Monceau Planec

location à la société le Manoir du Lac ; que cette dernière, constatant que la société le Relais du Porche se maintenait dans une grange et avait établi, en empiétant sur l'assiette du bail commercial, un plateau

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Bourges, 27 septembre 2004), que, le 6 octobre 1999, Mme X... a confié un bracelet en platine

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 janvier 2019), la société Elysées édition communication (la société EEC), ayant pour activité la distribution de films sous tout support, a commandé la création de plate-formes

de son pourvoi incident ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 octobre 2000), que le 4 décembre 1995, la société Beaubour, fabricant de plats

DU PLATEAU de leur droit à poursuivre le bail consenti à O...

constate, en outre, que le procès-verbal de l'assemblée générale du 26 janvier 2000 mentionne, après rappel de la décision du 11 mai 1989, que « cette autorisation excluait donc toute fabrication de plats

Philippe, frappé à la tête avec un couteau plat le jeune Z...

49,51 %, soit un écart négatif de 2,28 % par rapport au taux de marge brute de la société ; qu'en retenant que la politique commerciale du Groupe (opération déficitaire confit de canard-facturation des plats

règle des trois points d'appui à [Y] [K] » et que « [C] [W], sous la responsabilité duquel a ensuite été placé [Y] [K] a demandé à un salarié intérimaire de remplir un réservoir situé en hauteur sur la plate-forme

enquêteurs, agissant en enquête préliminaire, ont procédé à diverses réquisitions sur le fondement des dispositions de l'article 77-1-1 du code de procédure pénale en utilisant, dans certains cas, la plate-forme

à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 20 février 2018), que la société Dawgpound a confié à la société See Da Mota la réalisation des lots de travaux de VRD, terrassements, gros oeuvre, plâtrerie

Y..., architecte, d'une mission complète en vue de la connstruction d'une maison d'habitation, les travaux de gros-oeuvre et de plâtrerie étant confiés à M.

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 11 janvier 1993), que les époux Y... ont confié à la société Maisons style France (MSF) la construction d'une maison d'habitation dont les travaux de plâtrerie

Associés (société MBA), depuis lors en liquidation judiciaire, suivant marché forfaitaire du 11 juillet 1991 stipulant des pénalités de retard, d'exécuter les travaux de démolition, gros oeuvre et plâtrerie

Z... dans le sketch en cause, il est nécessaire de se référer aux propos qu'il lui fait tenir ; pour reprocher à Marc-Olivier B... d'avoir invité Djamel A... sur son plateau, le personnage relève le risque