Pascal Serrier, demeurant 1, rue Lamarthe, 54300 Luneville, 108 / de Mme Aurélie Simonnet, demeurant 6, avenue du Général Leclerc, 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy, 109 / de Mme Marie-Catherine Souberbielle

responsable des préjudices subis par les parties civiles ; que ces dernières seront indemnisées pour leurs préjudices moral et corporel ; qu'en ce qui concerne le préjudice économique de Camille, Simon

Thierry Brunori, demeurant 8, rue des Maçons, 36130 Déols, 2 / Mme Françoise Lemaire, épouse Berrier, 3 / Mme Anne-Marie Granet, épouse Bigault, 4 / Mme Joëlle, Renée Simonka, épouse Brunori,

activité individuelle dans le secteur du transport routier ; que, selon la déclaration d'impôt sur le revenu souscrite au titre de l'année 2000 et selon les attestations établies le 7 juin 2001 par Daniel Simonet

Y... soutiennent en vain que le bilan de mi-parcours, réalisé concomitamment à leur entrée dans le jeu le 29 juin 2010 et consigné sur un document à l'en-tête de l'étude la SCP Simonin-Z..., huissiers

publicité illicite en faveur du tabac et ainsi limité à la somme de 2.500 euros l'indemnisation accordée au CNCT ; "aux motifs que le CNCT produit aux débats un constat dressé le 24 avril 2009 par Me Simonin

Simone AA..., demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), venant aux droits de M. André DG... et de Mme CW..., 59 / de M.

Abner Simon, - O... Brigitte, épouse P..., - Q... Aminmamod, - R... Dominique, - S... Jean-Claude, - S... Richard, - T... Ekrem, - U... Philippe, - V... Eric, - V...

Serge, Simmonet, demeurant Lureau Barbereau à Cheille (Indre-et-Loire), 10°) Monsieur YM... Francis, Albert, demeurant ... (Indre-et-Loire), 11°) Monsieur YM... Philippe, Noé, demeurant ...

Le E..., Louis F..., Raymonde Le G..., Marcel H..., René Le I..., Françoise Y..., Patrice J..., Jean-Luc K..., Noël L..., Marguerite M..., Anne-Marie N..., Renée Le O..., Aline P..., Maurice Q... et Simone

sujet des chevaux dont son épouse et lui ont confié le soin aux consorts [G] avec lesquels ils sont en litige au sujet de la propriété d'un cheval ainsi qu'il sera vu ci-après, que « les époux [H] sillonnent

. ; que l'épouse de ce dernier, Mme Simone B..., a confirmé ultérieurement que son mari avait bien signé les papiers en blanc ; que ce n'est qu'une fois les travaux terminés, à la réception des documents

émis de sérieux doutes quant à l'authenticité de cette pièce en relevant qu'il était possible et plausible que le parquet général ait établi une nouvelle version de ce procès-verbal, y ajoutant un signet

/ à Mme Valérie HHHHHHHH..., domiciliée [...]                                         , 242°/ à Mme Elena Navarro IIIIIIII..., domiciliée [...]                                , 243°/ à Mme Maria Simonetta

en arrêt et rendant tout mouvement de la dresseuse impossible et que, si la cellule avait été réarmée, cela était uniquement dû à l'insistance avec laquelle monsieur X... avait exigé de son collègue SIMONOT

E..., Jean-Pierre F..., Michel G..., H..., I..., Mustapha J..., K..., Simon L... et Mlles Véronique D... et Karine M... se sont rendus acquéreurs auprès de la SARL JMI de maisons jumelées sises à Chemaudin

de remise de pièces au cabinet FONCIERE LELIEVRE ; Qu'au pied de la liste des pièces remises audit cabinet FONCIERE LELIEVRE, il est mentionné : " copie du procès-verbal de constat établi par la SCP SIMONIN-LE

droits de l'homme précise que la question de l'assistance de l'avocat relève de l'article 6 de la Convention et non de l'article 5 (Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) 28 août 2012, Simons