- Les sociétés d'acconage appelées en cause sont la société INTRAMAR, la société SOMOTRANS, la société SOCOMA, la société RODRIGUE ELY et la société UPA.

Charles sur le port de Marseille dans les compagnies INTRAMAR, SOCOMA, BESSON sans masque et sans protection sur les années 1968-1980 " ; que rien ne conduit la cour à écarter ces attestations qui sont

marchandises à destination de sociétés africaines (pièce 1) ; que Michel Z... est le dirigeant des sociétés africaines DIACFA Accessoires, DIACFA Auto, DIACFA Industries, DIACFA Librairies, SCAR Bangui, Socomar

marchandises à destination de sociétés africaines (pièce 1) ; que Michel B... est le dirigeant des sociétés africaines DIACFA Accessoires, DIACFA Auto, DIACFA Industries, DIACFA Librairies, SCAR Bangui, SOCOMAR

violation de l'interdiction de revente hors réseau et à la violation du réseau de distribution sélective ; qu'ainsi, notamment les produits acquis par la société Futura Finances et revendus par les soldeurs

[F] fait également grief à son mandant d'avoir traité avec une société Félix, avec la société La Halle aux Chaussures, avec les magasins Lafuma et, d'une façon générale avec des « soldeurs» ;

national de la propriété industrielle ayant relevé des antériorités (courrier du directeur de l'institut national de la propriété industrielle, en date du 14 septembre 2004) ; que, de même, l'enveloppe Soleau

des biens autres que les boîtiers fabriqués par son assurée ; Qu'elle soutient que l'expert n'a, après examen attentif de l'installation, noté que des dommages à certains boîtiers SOLEXUS

déclaré avoir été manipulé par le dirigeant de la société Daso, qui avait utilisé la société Comptoir des Soldes pour diffuser sa marchandise, et avait plaidé le caractère nullement inhabituel, pour un soldeur

de relations sexuelles, de nombreux mineurs ; que le mineur a affirmé et maintenu, nonobstant les dénégations de celui-ci, avoir été contraint de lui pratiquer une fellation et de subir un début de sodomie

pas dérisoire, dès lors qu'au jour du contrat, il n'y avait aucune certitude de « brevetabilité » de l'invention et que les frais engagés par son inventeur se limitaient au coût de deux enveloppes Soleau

demandes formées contre les sociétés ACTIV'EST et SAPA BUILDING SYSTEM pour contrefaçon ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Profils Systèmes invoque des droits attachés à des dessins déposés dans deux enveloppes Soleau

en cause, sans que l'on puisse distinguer s'il s'agit de l'individu ou de la représentante de la société SDFA agence de design du même nom,- que ces créations ont fait l'objet de dépôts d'enveloppes Soleau

informations, les produits de cette activité ne sont pas comptabilisés et ne font pas l'objet de facturation (pièce n° 1) ; que toujours, selon ces informations. ces ventes sont effectuées auprès de soldeurs

S'il prétend qu'une recherche de reclassement au sein du GEMEST lui-même constitue en fait une recherche parmi toutes les autres entreprises membres du groupement telles qu'INTRAMAR, SOCOMA, il ne démontre

du litige ; que de même, les conclusions du rapport d'expertise concernant les défectuosités de certains articles ne sont pas remises en cause par le fait que ces articles ont été ensuite cédés à un soldeur

Z... a été mis en examen des chefs de viols ou tentatives de viols, en l'espèce des fellations et sodomies, agressions sexuelles sur mineur de quinze ans, en l'espèce des attouchements de nature sexuelle

Pierre E... a été mis en cause de manière circonstanciée par Kévin, Dimitri et Jonathan I..., Amanda Y... et Aurore R... pour leur avoir imposé des caresses sexuelles, des fellations et des actes de sodomie

l'acquéreur », alors même que la société Maxilot avait manifesté son intérêt pour louer les locaux, comme le révèle le même mail de Monsieur W... qui écrit « pour ce qui est de l'aspect locatif, le soldeur

Nous avons manipulé des sacs d'amiante au déchargement de navires et au chargement des wagons et des containers pour le compte des sociétés d'acconage : UPA, SOMOTRANS, Intramar, H..., SOCOMA, SMMT pendant