siège est 2, rue du Pont Colbert, 78023 Versailles Cedex 2, en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1995 par la cour d'appel de Montpellier, au profit de Mme Carmen X..., demeurant résidence Mer et Soleil

Hervé Z..., arme au poing, perruque sur la tête, lunettes de soleil sur un visage abondamment fardé, il a tiré sur la partie civile, a reconnu de manière circonstanciée être l'auteur des deux tirs en direction

Ginette Etienne, demeurant Résidence Plein Soleil Bâtiment A.181, 34280 Carnon Plage, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mai 2001, où étaient présents : M.

X... a été engagé le 21 novembre 1983 par la société Chaîne thermale du soleil en qualité de responsable technique ; qu'il a été promu assistant technique à compter du 1er janvier 1991 et a fait valoir

X... a vendu à M. et Mme Y... une parcelle de terrain ; que ces derniers ont conclu, le 7 décembre 2000, avec la société Bâtisseurs du soleil (la société) un contrat de construction de maison individuelle

L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALLIAGES LEGERS AYANT INSTALLE LORS DE LA CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MUTUELLE DE REASSURANCES AGRICOLES DU MIDI DES LAMES "BRISE SOLEIL

PASSAGER FURENT BLESSES, CE DERNIER MORTELLEMENT ; QUE LERAT, POURSUIVI DEVANT LA JURIDICTION REPRESSIVE, FUT RELAXE ; QU'IL A ASSIGNE AU CIVIL PONCHIE, GAILLARD, SA COMPAGNIE D'ASSURANCES < LE SOLEIL

divorcés, avaient acquis au cours de la vie commune, indivisément et par moitié, un appartement à Paris, et qu'étaient inscrites, à leurs noms respectifs, chacun pour moitié, les parts d'une SCI du "Soleil

que Mme Y..., liée à l'association Centre Michel Sogny par convention du 10 janvier 1984, confirmée le 16 avril 1984, en vue d'apporter sa collaboration pour la diffusion de l'enseignement rapide du solfège

François Y..., demeurant Résidence Marée Monte "Le Pin Parasol", boulevard du Soleil à Cannes La Bocca (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

à Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 28 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Chambéry (section commerce), au profit Monsieur Pierre A..., demeurant "Le Soleil

Edouard B..., demeurant Domaine de Croix Marie, allée Blanc Soleil, Crespières (Yvelines), 128/ de Mme Juliette B..., épouse A..., demeurant ...

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole B... épouse A..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale

L... rangé dans le pare-soleil côté conducteur ainsi qu'un courrier recommandé à son nom et son récépissé de demande de titre de séjour dans la boîte à gants ; – 3 bidons de 50 litres et 4 cylindres de

X... a été inclus dans un licenciement collectif pour motif économique par la société Soleg et licencié le 22 juin 1984 avec une autorisation administrative, tandis qu'il était, depuis le 20 février, en

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 15 septembre 2009) que Mme X..., épouse Y... a été engagée par l'association Soleil

sont définies par arrêté ministériel ; que cet arrêté détermine les parties (vendeur et acquéreur), la chose (l'énergie électrique produite par une installation en utilisant l'énergie radiative du soleil

CODE GENERAL DES IMPOTS, DE L'ARTICLE 1351 DU CODE CIVIL ET DE LA REGLE DE L'AUTORITE DE LA CHOSE JUGEE, DE L'ARTICLE 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE