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544 résultats pour « Taton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310439

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Que les locataires font état de versement d'acomptes, dont les dates ne sont pas indiquées de façon précise, les compes de talons de chèques fournis par eux, ne permettant pas de déterminer, le montant

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210059

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10764

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

Comme elle était en talons aiguilles, elle a glissé, et, en s'agrippant à ma chevelure, m'a faite tomber avec elle, sur elle, plus exactement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10051

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

D... disposait de la signature bancaire et signait des chèques de la société GIGI en remplissant les talons correspondants, qu'il a effectué seul de nombreuses démarches comptables, notamment en renseignant

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310012

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

cette condamnation portée à 10.000 euros » ; Et aux motifs éventuellement adoptés que « Monsieur G... est propriétaire en vertu d'un acte authentique d'acquisition du 06/12/1962 d'une maison sise à Tallone

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300525

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

X... dans les proportions suivantes : - 2 836 567 F CFP d'achats divers de fournitures prouvés par des talons de chéquiers Caisse d'Épargne (pièces 13) dont il n'est pas contesté qu'ils concernent un compte

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10150

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

sont aucunement visées dans le récapitulatif du 12 décembre 2011; qu' aucune conclusion ne peut être tirée sur ce point du paiement effectif d'acomptes par [...] , ni de la mention manuscrite sur un talon

Source officielle
CC

civ1

être dirigéec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2014:C101404

Cassation

26 novembre 2014

26 novembre 2014

CFP chacun, soit 28 464 CFP ; que la SARL MAXIMMO verse aux débats le relevé de compte intitulé SARL MAXIMMO CAUTION et portant sur le débit de deux chèques, chacun d'un montant de 14 232 CFP ; que le talon

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100488

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

les chèques émis au nom des époux Z...sur le compte d'Yvette X... les 5 et 31 mai et le 3 juin 1999 pour un montant de 17. 000 F ne correspondaient pas à des dépenses d'entretien car il résultait de talons

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201303

Cassation

30 juin 2011

30 juin 2011

. ; qu'en conséquence taxons et arrêtons les sommes dues par la Sté des Caves et Producteurs réunis de Roquefort à la SCP Y... à la somme de 7.067,97€ TTC dont 1222.08€ au titre des frais et débours et

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201009

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

lésions (non précisé) cheville gauche. » ; que le certificat médical initial établi le 26 novembre 2001 au C.H.R. de Pontchaillou (Rennes) fait état d'un traumatisme du pied gauche avec hématome du talon

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00461

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

2°/ ALORS QUE le savoir-faire se définit comme des procédés ou tours de main encore ignorés du franchisé et que celui-ci n'aurait pu découvrir lui-même qu'au prix de longues recherches et de tâtonnements

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101397

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

d'imprévisible, - il n'est pas établi que le pont était recouvert d'un revêtement antidérapant, la signalisation du danger n'a été affichée que postérieurement à la chute, - le port de chaussures à talons

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100648

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

de ce qu'il aurait payé au moyen de fonds à lui personnels les emprunts souscrits par les parents des parties ; qu'en effet, ces pièces, et spécialement celles n°43 et 44, constituées de copies de talons

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10826

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

2002, publié au journal officiel du 4 janvier 2003, applicable au litige, dispose que les agents d'exploitation conducteurs de chien de garde et de défense propriétaires de leur chien, âgé de 18 mois, tatoué

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02054

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

il avait soutenu, en premier lieu, qu'il avait été convoqué par EDF pour la participation à un dispositif d'évaluation de potentiel cadre alors qu'il était en arrêt maladie en raison d'une rupture du talon

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR02961

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

n'est pas dans les habitudes d'un foyer de faire avancer l'argent de poche par son directeur ; qu'il doit assumer pénalement ce détournement ; qu'il a également reconnu à l'audience avoir laissé des talons

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00637

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

de laquelle ce règlement doit être effectué ; qu'il est en effet précisé que le règlement, à l'ordre de la Société Bordelaise de CIC, doit être fait soit par chèque ou billet à ordre en joignant le talon

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01409

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

débouté le salarié de ses demandes indemnitaires subséquentes ; AUX MOTIFS QUE la lettre de licenciement pour faute grave du 19 octobre 2011, qui fait état du vol de trois formules de chèque et leurs talons

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00709

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Après avoir talonné, j'ai réussi à me dégager grâce à la puissance de mon moteur (...) le [...] lui, que j'avais entrainé avec moi vers le corail, talonna aussi mais malheureusement il arracha un de ses

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