CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

477 résultats pour « Thomas Courcel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00331

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Robert-Nicoud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Parfip France, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin

Source officielle

Page 20 sur 24

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200036

Cassation

6 janvier 2022

6 janvier 2022

Rovinski, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10917

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Y..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de l'OPEG Notre Dame ZZ... ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00556

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

Belfanti, conseiller référendaire, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Atalian ingenierie des services, de la SCP Ortscheidt, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10802

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

De plus, depuis plus d'un an, vous avez embauché sur la société Y..., sans m'en avertir, un nouveau commercial Thomas F... pour me doubler sur mon secteur.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00461

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. X..., de Me Le Prado, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00188

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Radio Plus développement, et de la société Ondes Dauphiné Savoie, de la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200110

Cassation

4 février 2021

4 février 2021

Aparisi, avocat général référendaire, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210819

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Gauthier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10322

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Centre technique d'assèchement, de la SCP Boré, Salve

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10396

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200586

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

Pireyre, président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01359

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Sornay, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300112

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Bureau, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Provence tomates, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société APRC, et après en avoir délibéré

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00699

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Fevre, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Mantion, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00864

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils pour la société Opex Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201105

Cassation

2 décembre 2021

2 décembre 2021

Pireyre, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00076

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

X..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00320

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

David, Mmes Ala, Prieur, Thomas-Davost, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310032

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

X..., de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Patrimhotel ; Sur le rapport de Mme Guillaudier, conseiller référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article

Source officielle