Pierre S..., demeurant ... 9, Les Demeures du Terral, 34430 Saint-Jean de Vedas, 25 / de M.

F..., demeurant ..., mandataire judiciaire de la société Dalla Vera dont le siège était ..., 11°) de M. Pierre D..., demeurant ... (9ème), 12°) de M.

rendu le 20 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de la société Nevada Bob's Pro Shop Inc, de droit du Nevada, dont le siège est 3333 East Flamingo, 89121 Las Vegas

Verra, demeurant ..., 2 / la société Urbaco, société anonyme, dont le siège est dans la procédure zone industrielle Chalençon II, 84270 Vedène, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu

, surtitré "Et s'il faisait un "bide" à Las Vegas ?"

maintenir la majoration de 50 % payée depuis le mois de juin 2006, reconnaissant implicitement l'existence d'un usage au titre de la majoration des heures du dimanche ; que (…) la société ISS ABILIS se verra

dont l'article 3-3 prévoyait "Si la progression de la rémunération individuelle au titre de la transposition excède 6 % en 2002, sans préjudice de l'optimisation prévue à l'article 3.1, le salarié se verra

Que la demanderesse se verra octroyer les sommes et indemnités en découlant dans les termes du présent dispositif.

fait voler le sien ; que l'objet de la convention passée entre le client et SFR porte uniquement sur la fourniture d'un accès au réseau SFR par le truchement de la carte SIM ; que monsieur X... se verra

[C] [I], l'adresse de l'établissement principal étant résidence [Adresse 1] ; que nonobstant l'absence de lien entre l'objet social de la Sarl Kiosque sushi-Veta Casavone 20166 Porticcio et celui de la

(Ille-et-Vilaine), 3 / la SNCF (Caisse de retraite VEA), dont le siège est ...

bénéficier d'un sursis simple, mais pourra être légèrement réduite en son quantum ; l'interdiction des seuls droits civiques sera confirmée, ainsi que des dommages-intérêts accordés à la victime, laquelle se verra

qu'elle invoque ; que, dans ces conditions, conformément aux textes précités le recours de Mme X... est irrecevable ; que pour ces frais non répétibles, la caisse nationale d'assurance -vieillesse se verra

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre B..., 2°/ Madame Danielle B... née VERA, demeurant ensemble à La Gavotte (Bouches-du-Rhône

supposer que son mandat était suffisant pour les opérations passées ; que, pour mémoire, il sera rappelé que l'état de sortie de la location n'a jamais été produit par la défenderesse ; que la défenderesse verra

Attendu que Monsieur A... atteste que Madame X... a appelé un responsable pour lui dire que son étrier était mal serré, mais qu'il a répondu « qu'on verra ça plus tard car il y avait du monde pour s'occuper

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée FRAISSE MATERIAUX, au capital de 480 000 francs, dont le siège social est sis RN ... à Saint-Jean Vedas

D..., demeurant à Port de Bouc (Bouches-du-Rhône), rue Paul vella, Les Courriers n° 6, 6°/ de M. G... Frédéric, demeurant à Chateauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône), ..., 7°/ de M.

Savatier, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme X..., de Me Roger, avocat de Mme Vella, veuve X..., les conclusions de M.

dressés sans l'assistance des officiers de police territorialement compétents" ; Attendu qu'il appert de l'information suivie contre Gilles Y... et Pascal X... à raison d'un viol commis à Saint-Jean de Vedas