Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 31 octobre 1997, qui, pour entrave à la circulation sur une voie publique et contraventions à l'article R. 116-2 du Code

telle ignorance supposée ne peut, dès lors, s'expliquer que par l'extrême indigence du réseau de distribution et de service du constructeur dont le parc représente 1 % environ des véhicules mis en circulation

X... indique qu'il a circulé à une vitesse réduite du fait qu'il portait des chaussures de sécurité qui lui provoquaient des fourmillements dans les jambes ; que, cependant, il n'explique pas la raison

2004, qui l'a condamné, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et à 12 mois de suspension de son permis de conduire, et, pour excès de vitesse et circulation

La circulation générale se fera par les rues [Adresse 5] puis [Adresse 9] et [Adresse 1] en direction de la rocade et /ou rue [Adresse 2] en direction de la place [Adresse 6].

(qui se faisait aussi appeler Alain), des limites des fonctions et " pouvoirs " d'Alain Y..., est personnellement responsable de : - avoir laissé Mohamed Z..., piéton, entrer et circuler dans une zone

..., expert près cette Cour, il résulte qu'aucune défaillance mécanique ne peut être décelée sur les deux véhicules ; que le véhicule 106 dont le compteur de vitesse était bloqué à 115 km/h devait circuler

S... de se trouver sur la voie de circulation de Mme W... ne présente aucun caractère contradictoire et n'a pas été retenu par le tribunal qui a déclaré définitivement M.

d'avoir omis de respecter les mesures relatives à l'hygiène et à la sécurité du travail, en l'espèce en omettant de prendre les dispositions et de diffuser les consignes nécessaires en matière de circulation

stupéfiants et des analyses et examens prévus par le décret n°2001-751 du 27 août 2001 relatif à la recherche de stupéfiants pratiquée sur les conducteurs impliqués dans un accident mortel de la circulation

condamné à 220 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de l'illégalité de l'arrêté du maire de Millau du 14 novembre 1997, réglementant la circulation

international, diverses sommes à titre de salaires, indemnités de grands déplacements et de congés payés alors, selon le pourvoi, que ces sommes ne sont pas dues, le salarié ayant causé un accident de la circulation

X... et son assureur, la compagnie Commercial union ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté cette demande, alors que l'indemnisation d'une victime d'un accident de la circulation dans

Z..., a été blessé dans un accident de la circulation que postérieurement il a été déclaré en liquidation des biens ; qu'il a assigné en réparation de son préjudice M.

de son préjudice; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté cette demande, alors, selon le moyen, qu'il suffit pour qu'un véhicule en mouvement soit impliqué dans un accident de la circulation

Y... de la somme de 15 000 francs représentant l'indemnité versée par la MAAF à la suite d'un accident de la circulation dont elle a été victime, alors, selon le moyen, qu'en décidant que Mme X... n'avait

[U] [X] a fait l'objet d'un contrôle ayant donné lieu à un procès-verbal mentionnant que l'intéressé a circulé à une vitesse de 134 kilomètres par heure sur une voie limitée à 110 kilomètres par heure,

[I] de circuler à contre-sens ne pouvait constituer un commandement de l'autorité légitime de nature à justifier le fait d'avoir involontairement roulé sur la cheville de M. [G].