suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SIMON, les observations de Me Le PRADO , Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général Le FOYER de COSTIL ; Statuant

rapport de M. le conseiller Le CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de la société civile professionnelle RICHARD, avocats en la Cour, et les conclusions

: Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par :

, alors que le rapport de l'expertise médicale ordonnée par le juge d'instruction le 10 février 2017 n'a pas encore été dépose, la cour relève qu' à ce jour, M.

: Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LE PELETIER

[E] d'avoir « établi le permis de construire dont la conception est entachée d'une non-conformité par rapport à la norme NF P 91-100 non respectée et qui demande une largeur de voie de 5.00 m » et d'avoir

de Christian X... le 24 septembre 2003 tiré de l'irrégularité du pré-rapport d'analyses biologiques du fait de l'absence de signature de l'expert sur cet acte ; "au motif que le pré-rapport, signé " l'expert

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de Me BLONDEL et de Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé

Bonnet ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller Raybaud, les observations de la société civile professionnelle MARLANGE et DE LA BURGADE, avocat en la Cour, et les conclusions

, sur leur plainte, contre personne non dénommée des chefs de coups mortels et non assistance à personne en péril, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR

d'expertise que la salariée refuse de prendre ses médicaments et de suivre les traitements prescrits ; qu'en ne répondant pas à ce moyen la cour d'appel a violé les articles 455 et 458 du code de procédure

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par :

Y..., conseiller rapporteur, M.

d'expertise établis les 12 février et 23 mai 1990 par l'expert Y... ainsi que toute la procédure subséquente, ces rapports ne portant pas la signature de leur auteur ; "alors qu'il résulte des dispositions

: Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par :

Soulard, président, Mme B..., conseiller rapporteur, M.

de l'expert, (déposé en juin 1989) que l'appartement était exclusivement utilisé pour l'habitation et non à des fins commerciales, sans s'expliquer, ni sur la lettre du 27 mars 1987 adressée par la société

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi

A... et alors que les conclusions des rapports d'expertise de l'expert mettent en exergue les insuffisances en matière de contrôle externe la sécurité sociale (D. 235) ainsi que le "laxisme et l'amateurisme

) ; - « L'expert judiciaire ne peut donc que confirmer les conclusions techniques formulées lors de la réunion d'expertise du 23 novembre 2007, à savoir que les deux thèses sont complémentaires, l'usure