le temps de la réflexion, avant de les appeler, hésitant sur la thèse qu'il allait soutenir pour expliquer la blessure de son amie par balle, laquelle avait littéralement traversé de part en part le crâne

Charles Y... a reçu un coup de tête sur le nez par le nommé Walter X..., représentant syndical CGT dans l'entreprise" ; que ces déclarations sont corroborées tant par les constatations des enquêteurs (rougeur

[V] [J] du chef de port d'arme de catégorie D, a été saisi un couteau à cran d'arrêt. 2.

LA VOIE PUBLIQUE, ALORS QU'ILS AURAIENT DISPOSE D'UNE ARME DANS LE VEHICULE QUI LES A CONDUITS SUR LES LIEUX DU FAIT, ET LEUR A ENSUITE ASSURE LEUR FUITE, CETTE ARME ETANT CONSTITUEE PAR UN COUTEAU A CRAN

certaine et exclusive avec les lésions d'effraction liées à l'action d'un instrument chirurgical pendant l'intervention", étant précisé que "l'origine de la pénétration de cet instrument dans le crâne

LE 4 JUILLET 1977 ALPHONSE X..., AFFUTEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE DUC-LAMOTHE, LEDRU A ETE PRIS D'UN MALAISE D'ORIGINE EPILEPTIQUE AU COURS DE SON TRAVAIL ET EN TOMBANT SUR LE SOL S'EST FRACTURE LE CRANE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roussel Uclaf, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

une ouverture de crédit d'un certain montant, garantie, à due concurrence, par le gage d'un compte d'instruments financiers détenu par celle-ci auprès de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRAM

Manuel Y..., demeurant 12, HLM, 63930 Augerolles, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Puy-de-Dôme, dont le siège est cité administrative, ..., 3 / de la société Roussel Uclaf,

Le Corre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'association Société d'enseignement professionnel du Rhône, de la SCP Rousseau

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 mars 2004), que la caisse régionale d'assurance maladie (la CRAM

X... a été engagé le 7 juillet 1964 en qualité d'aide ouvrier par la CRAM du Nord Est, pour devenir conducteur de machine offset polychrome, coefficient 157 ; qu'en application du protocole d'accord du

nettoyant les nombreuses traces de sang qui se trouvaient sur le pallier et à l'intérieur de son domicile ; sur les murs du couloir, dans la pièce principale, dans la salle d'eau ; qu'un couteau à cran

accréditer la thèse de la partie civile; que le certificat médical ne démontre pas dans quelles conditions les blessures ont pu être occasionnées, n'y ayant aucune trace de coups tels qu'hématomes ou rougeurs

l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme ; " alors, d'autre part, que les certificats médicaux produits par Antonio X..., l'expertise psychologique à laquelle il a été soumis, les rougeurs

inexacts ; que, toujours selon lui, deux ans plus tard, X... était revenue le voir et, à sa demande et sur son instance, avait établi un certificat médical dans lequel il avait fait état "d'une simple rougeur

d'un plâtre, a d commencé dès l'enlèvement de son plâtre, à sortir très souvent le soir à compter du mois de novembre 1987 ; qu'il ramenait plusieurs fois des pièces de 1 franc emballées dans des rouleaux

d'un plâtre, a d commencé dès l'enlèvement de son plâtre, à sortir très souvent le soir à compter du mois de novembre 1987 ; qu'il ramenait plusieurs fois des pièces de 1 franc emballées dans des rouleaux