y était invitée, si la fausseté du testament résultait de ce que les pathologies dont César X... souffrait, à savoir la maladie de Parkinson et la maladie d'Alzheimer, ressortaient dans le trait de crayon

pension du requérant ; que Mme Louise X... établit, par des documents qu'elle produit, qu'elle a effectué un postulat et un noviciat dans la congrégation des religieuses de la Divine Providence de Créhen

crédit bail comprenant un complexe de six salles de 1 200 fauteuils, et qu'elle est en outre propriétaire du fonds de commerce d'un complexe de quatre salles pour 1005 fauteuils dit « Le Club » allée de Crapone

conciliation ayant enjoint à l'employeur de produire ses plannings, celui-ci n'y a pas déféré, produisant seulement des récapitulatifs horaires, manuels et non signés, pour certains écrits au crayon

que ladite importation a été commise en bande organisée ; "alors, d'une part, que le fait d'effectuer, ou de tenter d'effectuer, en toute légalité des opérations de commerce de denrées telles la crevette

une vente en l'état futur d'achèvement, qui implique l'engagement d'édifier du vendeur ; en l'espèce, le chalet est construit ; c'est donc une vente d'un immeuble achevé... " ; que la réponse du Cridon

supplémentaires prétendument effectuées et récapitulant hebdomadairement son temps de travail, tout en constatant que la salariée produisait des agendas relatifs aux périodes litigieuses indiquant au crayon

affirmait par exemple que le registre unique du personnel était parfaitement tenu et à jour…lorsque j'ai découvert ce registre celui-ci était dans un état pitoyable avec ratures, surcharges, mentions au crayon

GENDARMERIE NATIONALE, 17°) Monsieur Jean-Claude, René, André D... et 18°) Madame Nicole, Marie, Alice D... née YH..., demeurant ensemble ..., 19°) Monsieur Guy, Marius, Benoît XW..., demeurant à Craponne

provocation à l'atteinte à la vie et à l'intégrité par cris ou image dans un lieu public, notamment en criant "Mort aux juifs" et en évoquant une "baston concertée", ainsi que par des chants invitant à tuer, crever

les enquêteurs ; que l'expert mandaté par les assureurs de la société Transmas mentionne que le chauffeur, qu'il a joint téléphoniquement, lui a dit avoir mis en place un cadenas de sécurité sur la crémone

désignant diverses sortes de légumes-feuilles ; qu'il existe plusieurs espèces de variétés de salades cultivées à savoir : les chicorées, les laitues, les autres ; que dans les "autres" figurent : les cressons

exemple la disparition * du « chemin de Saint Ursin » (traversant la partie nord des ventes A et B, dont toute trace avait disparu sur son ancien plan parcellaire au 1 / 5000, non daté, renseigné au crayon

Y... présente à hauteur de cour des plans et mesures de façades effectués par un géomètre ; que celui-ci a constaté que cette façade Est mesurait 13,02 mètres, au crayon est ajoutée une hauteur de 12,92

apposé sa signature suite à cette mention; Qu'il s'ensuit que ces deux derniers chèques ont manifestement été falsifiés à moins que la mention "Cristal Fenêtres" n'ait initialement été écrite qu'au crayon

médianes au cours d'une même journée ne sont pas relevées alors qu'il est interdit d'occuper les salariés plus de six heures consécutives, - que la tenue des relevés individuels d'horaires est faite au crayon

rangées après déchargement avaient produit des écarts de caisse que la responsable avait jusqu'alors élucidés ; que des consignes avaient été données pour que le journal manuel du DAB soit rempli au crayon

souligné la nécessité de feuillures drainées pour les doubles vitrages pour permettre une évacuation de l'humidité, ainsi qu'un certain nombre de défauts affectant notamment la quincaillerie (gonds, crémones

au multipartisme, citant à cet effet le passage d'un livre rédigé par l'accusé "La guerre d'octobre" et versé aux débats : "si le pouvoir en place ne parvient pas à convaincre la population que les crétins

suivante « nous avons constaté que des familles de produits ou des produits étaient partiellement oubliés dans vos démarches commerciales alors que nous augmentons le nombre de références catalogue... et créons