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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310191
26 mars 2020
26 mars 2020
est "en parfait état", que les sanitaires et douches sont également en parfait état, que la salle de danse est en parfait état ainsi que les murs cloisonnés, le faux plafond est en "parfait état", neuf
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10352
3 avril 2019
3 avril 2019
Par ailleurs, le salarié établit la présence d'un vestiaire nominativement attribué et de douches dans l'entreprise.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110433
21 octobre 2020
21 octobre 2020
.] ; qu'il est précisé concernant l'offre relative au lot [...] que le fait que la cliente l'ait assortie d'une demande sur le coût supplémentaire de quelques modifications (parquet, douche italienne..
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00789
9 mai 2018
9 mai 2018
X... lui avait uriné dessus lorsqu'il prenait sa douche, l'obligeant ainsi à se relaver, l'expert, qui a spécifié que ce phénomène était à mettre en lien avec son jeune âge, n'a relevé aucun motif permettant
Source officiellecr
613725bbcd580146774201e1
21 septembre 1999
21 septembre 1999
toute hypothèse, qu'il résulte du procès-verbal de l'inspecteur du travail que Cathy Z..., qui s'était, un an auparavant, cassé le poignet gauche sur son lieu de travail, en glissant à la sortie de la douche
Source officiellecomm
613720bacd580146773ede20
8 mars 1988
8 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° 85-17.653 formé par Monsieur Dorothée C..., demeurant à Ajoupa-Bouillon (Martinique), II Sur le pourvoi n°
Source officielleciv1
61372394cd5801467740ba2e
7 novembre 2000
7 novembre 2000
1 / de la société commerciale Union d'assurances, dont le siège est ..., 2 / du syndicat des copropriétaires du centre commercial Croix de Neyrat, pris en la personne de son syndic le cabinet Docher
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01625
22 septembre 2016
22 septembre 2016
de reclassement au sein de l'entreprise et les a proposés à Madame V..., il a réitéré ses propositions de reclassement sur des postes précis au sein de son établissement, (à savoir hydrothérapeute douche
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03089
16 mai 2007
16 mai 2007
martiaux à la maison des sports et était rentré vers 14 heures 15 ; que le professeur révélait que le cours s'était terminé à 13 heures 15 et que les élèves quittaient la maison des sports après leur douche
Source officiellesoc
613722d8cd5801467740239f
6 février 1997
6 février 1997
X..., employé comme forgeron par la société Battud, a fait une chute au temps et au lieu de son travail en prenant une douche; que le médecin consulté aussitôt a délivré un certificat médical faisant mention
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110694
12 octobre 2022
12 octobre 2022
qu'elles ne l'aient pas amélioré ; qu'en infirmant le jugement au motif qu'il ne pouvait être retenu que les petits matériels considérés (plaque de cuisson, adoucisseur d'eau, chauffe-eau, colonne de douche
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR06355
27 janvier 2016
27 janvier 2016
qu'il lui faisait subir des caresses sur les seins et des pénétrations digitales dans le sexe à peu près une fois par jour pendant un an ; qu'il venait la rejoindre dans la mezzanine en sortant de sa douche
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300196
11 février 2014
11 février 2014
Sur le robinet du lavabo dans la salle de douche Ce point est contesté par les époux Z....
Source officiellesoc
61372391cd5801467740b72e
19 juillet 2000
19 juillet 2000
, alors, selon le moyen, 1 / que les seules circonstances que des salariés prennent une douche après avoir effectué des travaux salissants et que le montant de la prime forfaitaire qui leur est allouée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00893
2 novembre 2016
2 novembre 2016
les parties communes y afférentes *lot 24 : au niveau du sous sol -3, un ensemble de locaux à usage de piscine, et locaux techniques, cage d'ascenseur et accès, *lots 25 : au sous sol -2, dégagement, douche
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ECLI:FR:CCASS:2021:C310272
20 mai 2021
20 mai 2021
et WC, une grande cuisine à gauche de l'entrée, - au premier étage, un appartement composé d'une entrée, une cuisine, une chambre, une salle d'eau avec douche, lavabo et WC, garage, cellier
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ECLI:FR:CCASS:2020:SO10628
16 septembre 2020
16 septembre 2020
porter cet uniforme, ce dernier affirmant lui avoir remis antérieurement ; qu'il a d'ailleurs répondu à ce courrier du 9 septembre 2015 expliquant qu'il refusait de porter l'uniforme UPS en l'absence de douches
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ECLI:FR:CCASS:2020:SO10629
16 septembre 2020
16 septembre 2020
porter cet uniforme, ce dernier affirmant lui avoir remis antérieurement ; qu'il a d'ailleurs répondu à ce courrier du 9 septembre 2015 expliquant qu'il refusait de porter l'uniforme UPS en l'absence de douches
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ECLI:FR:CCASS:2010:SO02007
26 octobre 2010
26 octobre 2010
X... prenait son petit déjeuner à l'hôtel, ainsi qu'une pause déjeuner ou dîner de 20 minutes, de même qu'il s'habillait et prenait une douche dans les locaux de l'hôtel ; qu'en se fondant uniquement sur
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ECLI:FR:CCASS:2009:C301342
25 novembre 2009
25 novembre 2009
ALORS QUE, aux termes du 1°, b), de l'annexe I du décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948, modifié par le décret n° 64-625 du 27 juin 1964, les locaux comportant un cabinet de toilette ou une salle de douches
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15/07/2023
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