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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613721dacd580146773f8225
11 février 1993
11 février 1993
1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie de laironde, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), place de l'Europe, cité durand
Source officiellesoc
613721dacd580146773f8226
11 février 1993
11 février 1993
1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie de laironde, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), place de l'Europe, cité durand
Source officiellesoc
613721dacd580146773f8227
11 février 1993
11 février 1993
1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie de laironde, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), place de l'Europe, cité durand
Source officiellesoc
613721dacd580146773f8228
11 février 1993
11 février 1993
1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie de laironde, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), place de l'Europe, cité durand
Source officielleciv1
613722a5cd580146773ff8d1
21 mai 1996
21 mai 1996
Jean Y..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Sylviane Z..., domiciliée en l'étude Durand-Jouvion ..., 4°/ de la société Renovimmo, exerçant sous l'enseigne Connexion Immobilier, dont le siège est ...,
Source officiellesoc
61372344cd58014677407900
13 janvier 1999
13 janvier 1999
Georges Y..., demeurant 18, square Henri Dunant, 42400 Saint-Chamond, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 novembre 1998, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
613722e6cd58014677402f2c
13 novembre 1997
13 novembre 1997
Dumand, avocat, de représenter la société dans deux procédures, la première l'opposant à la Banque nationale de Paris, et la seconde à la société civile immobilière Bures-Orsay; que de leur propre initiative
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01218
22 mai 2019
22 mai 2019
. ; "1°) alors que la durée de la détention provisoire ne doit pas excéder un délai raisonnable ; qu'en justifiant, s'agissant de la première affaire, affaire Durand, la durée de sept ans de détention
Source officiellesoc
61372230cd580146773faf2b
11 janvier 1995
11 janvier 1995
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre Jean Y..., établissement hospitalier, dont le siège est Place Henri Dunant
Source officielleciv1
61372343cd58014677407861
9 mars 1999
9 mars 1999
Durand, 50210 Ouville, 30 / de la société Chassagneux et fils, société anonyme, dont le siège est ..., 31 / du Gan assurance, dont le siège est Tour Gan, Cedex 13, 92082 Paris La Défense, 32 /
Source officielleciv1
6137242bcd58014677413263
7 décembre 2004
7 décembre 2004
prise au profit de la Banque Transatlantique devant être réduite dans son montant, en considération du remboursement anticipé du premier emprunt ; que la BNP Suisse a alors chargé la SCP de notaires Durand-Jouvion
Source officiellecr
61372620cd58014677423225
10 mars 2004
10 mars 2004
LA SOCIETE SAS PRIDE FORAMER, - LA SOCIETE SAS INTERNATIONALE DE TRAVAUX ET DE MATERIEL, - LA SOCIETE SNC SOMASER, - LA SOCIETE SNC FORASOL, - LA SOCIETE SAS SONAMER, - LA SOCIETE SNC DURAND
Source officielleciv1
61372380cd5801467740aa61
10 mai 2000
10 mai 2000
Michel X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers et de liquidateur judiciaire de la société Durand frères, 11 / de la compagnie d'assurances "La Préservatrice foncière"
Source officielleciv1
607940d89ba5988459c3f59e
9 avril 1970
9 avril 1970
DAVID, QUE LA COUR D'APPEL POUVAIT SEULEMENT ORDONNER QUE SERAIENT DISTRAITS DU LEGS FAIT A JEAN DURAND B... QUI PROVENAIENT DE LOUIS Y... ET QUE, SI ELLE A ENONCE QUE D...
Source officiellesoc
61372142cd580146773f2524
7 juin 1990
7 juin 1990
par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Clermont-Ferrand, dont le siège est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), place Henri Dunant
Source officiellecomm
6137237dcd5801467740a77f
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Marc Y..., demeurant 20, place Jean Baptiste Durand, 47000 Agen, ès qualités de représentant des créanciers et commissaire à l'exécution du plan de la société LS auto, en cassation de l'arrêt rendu
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110357
1 juin 2017
1 juin 2017
position débitrice de leur compte, inférieure au montant du découvert autorisé, ont été prélevés pour un montant de 1 504,65 euros et qu'un chèque d'un montant de 1 056,40 euros remis par l'huissier Durand
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301123
8 octobre 2013
8 octobre 2013
X... une mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la rénovation et de l'extension d'une maison ; que les travaux ont été confiés à l'Eurl Robert Durand Entreprise (RDE) assurée auprès de la société AXA ;
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf81
27 novembre 1991
27 novembre 1991
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : DURAND
Source officiellecr
613725c4cd580146774205fd
24 juin 1998
24 juin 1998
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DURAND Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 29 mai 1997, qui, pour exercice illégal de la médecine vétérinaire
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