Leduc de la mise à disposition du matériel fluvial nécessaire à cette opération, notamment un ponton grue Allen ; qu'au cours de l'opération de montage, la grue Allen s'est rompue et a laissé tomber la flèche

Lionel A..., demeurant ... de la Flèche, 49240 Avrillé, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de l'Association pour la sauvegarde de l'enfance

Chokri X..., salarié mis à la disposition de la société Guiraudie Auffeve par la société Interservice, aux droits de laquelle se trouve la société Intertra, s'est blessé au pied droit en manoeuvrant la flèche

autorisé par écrit par Mme Florence X... à effectuer des constatations sur sa propriété, sise à [...], y a constaté la présence d'une résidence mobile de loisirs pourvue de ses organes de mobilité (flèches

group logistic Picardie, en qualité de délégué syndical au sein de la zone Nord de l'unité économique et sociale constituée des sociétés ID Logistics France, ID Logistics France 3, IDL training, La Flèche

plan d'arpentage annexé à l'acte de donation-partage du 31 août 1968 permet de constater que la construction dont les époux Z... demandent la démolition est bien figurée comme se rattachant par une flèche

manoeuvre, dans des conditions dangereuses, à proximité d'un virage lui masquant les véhicules venant en sens inverse, à un endroit où la chaussée comporte une ligne continue puis discontinue avec flèches

En second lieu, le croquis des lieux établi par les policiers enquêteurs fait apparaître l'existence d'une flèche directionnelle implantée au sol de la rampe, dans sa partie inférieure.

Enfin, la présence sur le cadastre d'une flèche de rattachement au lot n° 309 ne permet en aucune façon à Mme Y... de déduire d'une part que les espaces constitués de la placette et de l'escalier étaient

-N..., R... et T..., avec une flèche descendante, sous la fonction de directrice générale, - un dossier de demande de prêt d'honneur fait au nom de la société auprès d'un organisme d'aide à la création

à la maison ; que les règles de l'art relatives à l'enduit fini (cahiers Cstb d'août 1993, modifié en mars 2000) imposent que, sur les supports neufs, ce dernier présente une planitude telle que la flèche

résistance abusive et injustifiée, alors, selon le moyen : 1°/ que la lettre de change du 2 octobre 2008 comportait la mention « acceptation ou aval », à la droite immédiate de laquelle figurait une flèche

que n'est pas prohibée la publicité qui permet à l'avocat de procurer au public une nécessaire information ; Attendu que pour dire que la plaque portant la mention " cabinet d'avocats " avec une flèche

EXPRESSEMENT REVENDIQUEE PAR L'INVENTEUR, L'ELASTICITE DES CLAIES, QU'A CET EGARD, LE TEXTE DU BREVET, QUI EST PRODUIT, PRECISE QUE "LES PIEDS" N'ETANT DISPOSES QU'AUX EXTREMITES DE LA CLAIE, CELLE-CI PEUT FLECHIR

service d'hygiène et de santé de la ville de Roubaix adressé au bailleur le 24 août 2010 qui mentionne le fait que le plancher du logement loué à Mme X... présente un défaut de planéité ainsi qu'un fléchissement

fiscales versées aux débats montrent que le chiffre d'affaires de l'année 2003 a très nettement augmenté par rapport à celui de l'année 2002, nonobstant le sinistre survenu en début d'exercice, que s'il a fléchi

l'article 2004 du Code civil ; alors, en outre, que le mandant peut révoquer le mandat d'intérêt commun dès lors qu'il justifie de motifs légitimes ; que constitue un motif légitime de révocation le fléchissement

que la société Chambéry matériaux, dite Chamat, a vendu à la société L'Avenir clusien une grue dont elle se chargeait de réaliser les montages et démontages successifs ; qu'au cours d'un chantier, la flèche