FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chairtech, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1996 par la cour d'appel de Grenoble

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le syndic à la liquidation des biens de la société d'exploitation des Etablissements EGBS fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble

Reymond en qualité de comptable ; qu'il a été licencié le 21 mars 1986 ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 10 novembre 1988) de l'avoir condamnée à payer une indemnité pour

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération des familles de France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claire Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1992 par la cour d'appel de Grenoble

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Crédit immobilier de la Drôme, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1993 par la cour d'appel de Grenoble

est ..., agissant poursuites et diligences de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège, 2 ) la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture de l'Académie de Grenoble

Sur le pourvoi formé par la société EURL Garage Saint-Laurent, dont le siège est Zone artisanale du Rat à Bourg-d'Oisans (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Grenoble

Rocco X..., demeurant ... à Fontaine (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1991 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de : 1 / La Caisse primaire d'assurance maladie

droits de la compagnie Les Mutuelles unies, dont le siège est La Grande Arche, Paroi Nord, cedex 41, 92044 Puteaux - La Défense, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1993 par la cour d'appel de Grenoble

: Sur le pourvoi formé par la société Appareillage électrique dauphinois (AED), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1994 par la cour d'appel de Grenoble

Charles X..., ès qualités de tuteur de son épouse Mme Claude, Alice Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1°/ de

X... fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble, 5 octobre 2000) d'avoir décidé que la Caisse était en droit de recouvrer la somme litigieuse alors, selon le

, la mention de l'indication de l'examen, exigée par la nomenclature des actes professionnels ; Attendu que Mme X... fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 28 juillet 1999) d'avoir prononcé le divorce des époux Y... à ses torts exclusifs, alors, selon le moyen : 1 / que les faits (ainsi) relevés par l'arrêt

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 26 février 2001), d'avoir rejeté la faute inexcusable de l'employeur, alors selon le moyen : 1 / que suivant l'article L. 231-8-1 du Code du

[H] [B], tous deux domiciliés [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° J 20-21.317 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2020 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre civile), dans le litige les