Entretien – Réparations : Le preneur devra entretenir pendant tout le cours du bail les locaux constamment en bon état de réparations locatives et d'entretien ( ) le preneur entretiendra également les robinets

bouteilles de gaz butane couplées à un dispositif d'alimentation traversant le mur par un tuyau métallique gainé, l'une des bouteilles étant vide et l'autre contenant environ 1 à 2 kg de gaz, les robinets

murs en crépi de la cuisine sont maculés de traces de salissures, qu'une saignée apparaît au dessus de l'évier, les fils électriques sont dénudés, - l'inox de la kitchenette est encrassé, que le robinet

où sont arrêtées certaines entreprises (Polysar, Mars, Cellulose, CRR notamment), le planning prévisionnel des travaux à réaliser en cette période pour les années 1985 et 1986 porte mention sous "Robineterie

avait fait réaliser d'importants travaux de rénovation d'un immeuble ancien, vétuste et inhabitable, et que le dommage, important et quasi généralisé au rez-de-chaussée, résultait du scellement d'un robinet

des parties sur ce moyen qu'elle relevait d'office, la cour d'appel a violé l'article 16 du code de procédure civile ; 3°) ALORS QU'en toute hypothèse, l'exposante soulignait que la présence des robinets

ENTENIAL CMS : .................6 comptes ouverts Prêt cons & auto :..un CA de 50.000 représentant 6 dossiers Prêt Habitat : .......un CA de 800.000 représentant 6 dossiers DEFISCALISATION Loi de Robien

T..., lié contractuellement à la société Omnium Conseil et la recherche d'avantages fiscaux, tels qu'ils ont été présentés aux candidats acquéreurs, dans le cadre du dispositif dit « Robien recentré »

desservant la chambre n°18 et la fermeture de l'alimentation d'eau froide dans le WC commun sur le palier » ; que l'expert a encore énoncé que, dans la chambre n°18, « l'ouverture du robinet

le logement a été endommagé par un incendie trouvant son origine dans le contact entre une flamme et le gaz qui, faute de neutralisation de sa conduite d'arrivée, s'était échappé après ouverture du robinet

étage de l'immeuble, escalier I, le paragraphe « Consistance et équipements privatifs » étant libellé comme suit : « Cet appartement est composé de :-4 pièces principales,- une cuisine avec évier (robinetterie

ballon d'eau chaude, 25 radiateurs, une cuve à mazout de 4.500 litres, ainsi que les matériaux nécessaires pour cette installation » et de : « 2 baignoires, 4 lavabos, 2 bidets, 2 WC ainsi que la robinetterie

pose de faux-plafond ou de dalles de polystyrène, suppression ou ouverture d'une cloison, suppression d'équipements d'origine dans le logement (radiateur, chauffe-eau, baignoire, douche, lavabo, évier robinet

qu'elle lui a été réclamée par l'exploitant, alors qu'il est établi que ces retards résultaient de ceux d'entreprises devant intervenir antérieurement sur le chantier (pose des vasques avant la robinetterie

dégagements permettant d'y accéder, avaient toujours été entretenus exclusivement par les occupants du lot 45 et que des ouvrages, d'origine, de nature privative, y étaient installés, notamment un robinet

stipulations de ces derniers sont adaptées en conséquence ; QU'en l'espèce, Madame Chantal X... revendique l'application de l'accord d'entreprise du 1er avril 1998 pris dans le cadre de la loi dite « de Robien

X... critique la manière dont l'administration des douanes a vérifié les niveaux de sa cuve, rappelant qu'il aurait été plus simple d'utiliser le robinet niveau dont était dotée la cuve de 27,29 hectolitres

1810, INSUFFISANCE DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE LA DECISION ATTAQUEE CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR VOL AU MOTIF QUE TROUVE EN POSSESSION, LE 22 JANVIER 1968, D'UN STOCK D'ARTICLES EN ROBINETTERIE