confortement par micro-pieux, mis en oeuvre par la société PB construction, et que la cause principale des désordres subis par M. et Mme A... était due à l'absence d'une longrine-chevalet passant sous la semelle

la société ICE qui révèle qu'il existe de nombreuses différences techniques entre ces deux modèles, tant pour le modèle de patin Figure que pour le patin Hockey, construction et forme différentes, semelle

B... lors des opérations d'expertise, mettait déjà en avant l'inadéquation entre la nature superficielle des fondations du chalet de type semelle filante et la nature très hétérogène du sol et des circulations

souffre d'un sous-sol inondable » et que, « pour réduire au maximum que les risques ne se reproduisent », il a envisagé une campagne de travaux consistant soit un drainage plus bas que le bas des semelles

fait état de « réflexions et de regards » ; qu'à partir du 26 janvier 2013, il lui avait envoyé des SMS et quand elle lui avait dit de cesser, il l'avait menacée en lui disant qu'elle « était sur la sellette

d'instruction ne peut investiguer que sur les faits dont il est régulièrement saisi ; que le juge d'instruction d'Agen n'était, le 16 juin 1989, pas saisi des faits commis à Saint-Paul-Les-Dax, Pau, Semeax

automobile SANDRA, société anonyme, dont le siège est ..., 34 / de la société Graphisud, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 35 / de la société Aude aménagement, anciennement SEMEAA

posée le 27 janvier 1981 par la Marbrerie Noval Schmit, aux droits de laquelle est venue la société, en exécution d'une commande du 27 décembre 1980, pour un caveau en béton enduit de six cases avec semelles

l'expert a estimé que l'on ne pouvait préconiser le confortement de la maison sans études spécifiques et que « la reprise en sous-oeuvre par micro-pieux devrait prévoir une purge des argiles sous les semelles

démontré que le dommage qui s'est réalisé du fait de l'absence de fondations adaptées ne pouvait être évité que par des fondations profondes, (alors que celles réalisées par Monsieur Y... sont de simples semelles

l'expert, il résulte qu'en exécution du contrat susvisé, la société Valinco a construit un mur de soutènement en béton armé de 37 mètres de longueur, d'une hauteur moyenne de 5 mètres, reposant sur une semelle

d'eau potable, il est pratiquement certain que l'extension (bâtiment) du défendeur passe dessus, il est curieux que ce réseau n'ait pas été touché lors du terrassement des tranchées avant coulage des semelles

selon l'arrêt attaqué, que la société Lafarge a souscrit une police d'assurance auprès de la société XL Insurance Company limited (l'assureur) la garantissant ainsi que ses filiales, dont la société PT Semen

chaussure de ville en cuir, tout en ayant un « look » sport de type basket ; que la cour constate que la société SIPLEC n'apporte pas cette preuve ; que la circonstance que la société SIPLEC observe que la semelle

La démonstration de semelle filante faite par l'expert dans son rapport vaut pour la construction de la dalle de l'édifice, mais ne représente pas les fondations sur lesquelles est construit le vide sanitaire

chantier en cause ; que le rapport déposé par la société GEOPLUS en août 2006 propose une solution de fondation y compris pour les 4 villas et non pas le seul immeuble soit des ouvrages fondés sur semelles

prothèse de bain pour la douche 2 882 ¿ ; maintenance actuelle du pied Bionic 2 650 ¿ ; maintenance annuelle système Harmony 1 923 ¿ ; un fauteuil roulant (durée 15 ans) 600 ¿ ; 2 cannes 25 ¿ ; 2 semelles

décalottée comme par un choc de godet de pelle mécanique que les grillages avertisseurs signalant ce passage de plusieurs canalisations souterraines étaient noyées à l'intérieur même du béton de la semelle