X... a été embauché le 6 mars 1961 par la société SIMCA ; qu'ultérieurement, son ancienneté et avantages acquis étant repris en compte, il a été le salarié de la Société niçoise des automobiles, puis de

une propriété située à Le Cannet ; que ce crédit, qui avait été consenti sous forme de découvert en compte courant et dont le déblocage devait intervenir directement au crédit du compte de la société Simap

[T] et dix-huit autres salariés ont été engagés par la société Sita Île-de-France devenue la société Suez RV Île-de France en qualité de conducteurs poids-lourd collecteurs Dasri-dis (déchets d'activités

La lecture du document "Historique des cartes SIM d'un contrat" [...] ouvert au nom de Mme U..., que la société SFR verse au débat, confirme le changement de carte SIM le janvier 2014 à 14h14.

[N], engagé le 6 mars 2006, par la Société industrielle des Mascareignes de l'Océan indien (la société SIM OI) en qualité de responsable d'exploitation, a été promu le 1er juin 2008 responsable

pièces - à savoir le courrier du 29 septembre 2011 adressé par SIBA à Rusticopiso (pièce 7), les lettres de relance de SIBA sollicitant des travaux de reprise, le procès verbal de constat du 12 octobre

confirmatif attaqué D'AVOIR dit que la demande de la société Siba n'était que partiellement fondée, limité la condamnation de la société KFC France au profit de la société Siba à la somme de 9 119,63 €

société MIS, soit 15. 166, 38 euros chacune ; AUX MOTIFS QUE Sur le PRIX de VENTE des ACTIONS de la société SIMAT : que le capital social de la société SIMAT était constitué de 1 000 actions ; Attendu

SICMA à la société Hameon est impropre à couper des pains de viande, retient que cette société ne prouve pas avoir fait connaître à la société SICMA son besoin que le matériel soit capable de trancher

Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Ferodo devenue Valeo a, selon une convention de cession de fonds de commerce en date du 2 juin 1988 à effet du 1er juillet 1988, cédé à la société Sime

régionale d'assurances mutuelles agricoles Bretagne-Pays de Loire (CRAMA), assureur de la société Iroise Prim, ayant indemnisé les préjudices subis par celle-ci ainsi que par la société coopérative agricole Sica

Raymond A..., 13 / de la société SIKA, 14 / de la société Natiobail, 15 / de Mlle Marcelle X..., demeurant ...

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l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 10 janvier 2003), que les 27 novembre 1989 et 31 janvier 1990, les sociétés Viel et Compagnie Finance, Staff, Quilvest Capital France, anciennement Sapla, et la banque Sifas

société Ekip', société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée François Legrand, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Siba

du salarié est impossible ; que l'employeur a fait valoir qu'en raison même de la faiblesse des effectifs des sociétés Claire Fontaine, des Ateliers de Claire Fontaine, de CJ Briand Atlantique et de SIMMA

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 septembre 2010), que la société Sigma industrie (Sigma), assurée auprès

Peugeot ; Donne acte à la société SIAA du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.