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610 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723f9cd580146774109b5

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

bielles forgées brutes d'estampage afin de les installer sur des moteurs Diesel ; que l'expert a indiqué en son rapport "nous sommes en présence d'une rupture de fatigue...c'est donc sous sollicitations cycliques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01289

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

la véracité n'est pas en tant que telle remise en cause, que le temps de travail de cette dernière présente des variations d'une semaine à l'autre sans qu'il ne puisse en être déduit de caractère cyclique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00189

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

La société Made agencement se défend en arguant que son activité est cyclique et fluctuante et qu'elle doit adapter ses effectifs en fonction des demandes de clients.

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CC

cr

613725f1cd58014677421b57

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

. ; sans non moins de cynisme, il indiquait avoir pris soin de ne pénétrer "que" l'anus de D... afin de ne pas la déflorer (jugement, pages 3 à 5) ; "alors qu'en matière répressive, la compétence des

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CC

cr

édure suiviec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2012:CR03206

Cassation

22 mai 2012

22 mai 2012

des irrégularités, il n'en était pas tenu compte et qu'il avait même subi des pressions qui sont allées jusqu'à son exclusion des jeux olympiques d'Atlanta où il devait participer à des épreuves de cyclisme

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CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f140

Cassation

22 mai 1997

22 mai 1997

lieu à des fraudes ; Attendu qu'en prononçant ainsi, et dès lors, au demeurant, qu'il n'est ni démontré ni même allégué que le " monopole " critiqué s'applique en matière de paris sur les courses cyclistes

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10148

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

, contrairement à ce qu'elle indique, puisqu'elle se limite à une activité de référencement d'un certain nombre de fabricants distributeurs de cycles, d'accessoires, de composants et d'équipements cyclistes

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423128

Cassation

18 mai 2004

18 mai 2004

assentiment, la visite aurait-elle pour seul but de demander à l'intéressé de se rendre à la brigade de police" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt et des pièces de procédure qu'informés qu'une cycliste

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CC

soc

613724c7cd580146774184f2

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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CC

soc

6079b1c09ba5988459c53332

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02517

Cassation

5 décembre 2007

5 décembre 2007

éléments d'information fournis par la société Jacques Fournil, lesquels sont confortés par les statistiques versées aux débats relatives aux ventes mensuelles qui confirment d'une part, le caractère cyclique

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comm

61372425cd58014677412e13

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

objets de la prestation de télésurveillance ; qu'en outre, la société Kemper distribution avait la possibilité expressément énoncée dans l'offre contractuelle de souscrire une prestation de tests cycliques

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soc

61372441cd58014677413f5c

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210472

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

limitant l'emploi du produit incriminé dénommée créosote date de 2011, mais aussi, d'autre part et en l'espèce, qu'il faut retenir une exposition quotidienne, en extérieur (on mentionne des révisions cycliques

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soc

6079b1e29ba5988459c53db0

Cassation

13 décembre 2006

13 décembre 2006

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02165

Cassation

4 novembre 2009

4 novembre 2009

l'entreprise ; que l'accroissement temporaire d'activité s'entend de l'augmentation temporaire de l'activité habituelle de l'entreprise ; que cette situation recouvre les augmentations accidentelles ou cycliques

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00436

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

le recours à des salariés intérimaires est autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant de l'accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00437

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

le recours à des salariés intérimaires est autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant de l'accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00438

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

le recours à des salariés intérimaires est autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant de l'accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00439

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

le recours à des salariés intérimaires est autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant de l'accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

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